Impression des supports de communication de l'Office de Tourisme Communautaire "Royan Atlantique"
Office de Tourisme Communautaire Destination Royan Atlantique (17)
Accord-cadre sans minimum et avec maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Imprimerie Atlantique Offset
- • Imprimerie IRO
- • Imprimerie MENARD
- • Imprimerie Vincent
- • SAS SGIM EVOLUPRINT
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-22 | Avis de marché |
| 2024-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des supports de communication de l'Office de Tourisme Communautaire "Royan Atlantique"
Brève description: Accord-cadre sans minimum et avec maximum.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression en petit tirage (moins de 1 000 exemplaires)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Caractère récurrent des prestations.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression à moyen tirage (entre 1 001 et 20 000 exemplaires)
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression à grand tirage (20 001 exemplaires et plus)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme Communautaire Destination Royan Atlantique (17)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Office de tourisme communautaire Royan Atlantique
Adresse postale: 46 avenue du Docteur Joliot Curie
Code postal: 17200
Commune postale: Royan
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@royanatlantique.fr 📧
Téléphone: +33 546081725 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.royanatlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr. 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-117355 (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des supports de communication de l'Office de Tourisme Communautaire "Royan Atlantique"
Brève description: Accord-cadre sans minimum et avec maximum.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Impression en petit tirage (moins de 1 000 exemplaires)
Titre: Impression en petit tirage (moins de 1 000 exemplaires)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre multi attributaires (2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Montant maximum annuel : 80 000 €
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Caractère récurrent des prestations.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord cadre peut être reconduit tacitement 3 fois à compter du 01 janvier 2025. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Critères d'attribution
Critère:
Qualité technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (20 points) pondération 55 %
Prix des prestations (20 points) 45 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Impression à moyen tirage (entre 1 001 et 20 000 exemplaires)
Titre: Impression à moyen tirage (entre 1 001 et 20 000 exemplaires)
Description du marché:
accord cadre mono attributaire
Montant maximum annuel : 100 000 € HT
Description des renouvellements: caractère récurrent des prestations
Critères d'attribution
Critère:
Qualité technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (20 points) pondération 55 %
Prix des prestations (20 points) pondération 45 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Impression à grand tirage (20 001 exemplaires et plus)
Titre: Impression à grand tirage (20 001 exemplaires et plus)
Description du marché:
Accord cadre multi attributaires (2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
montant maximum annuel : 140 000 € HT
Description des renouvellements: Caractère récurrent des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme Communautaire Destination Royan Atlantique (17)
Numéro d'enregistrement national:
82486860800038
Département: Office de tourisme communautaire Royan Atlantique
Adresse postale: 46 avenue du Docteur Joliot Curie
Code postal: 17200
Commune postale: Royan
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@royanatlantique.fr 📧
Téléphone: +33 546081725 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.royanatlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr. 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-117355 (2024-02-22)
Avis d'attribution de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 280 000 EUR 💰
Description
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 651 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie iro
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI Rue Pasteur
Code postal: 17185
Commune postale: Perigny cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@iro-imprimeur.com 📧
Téléphone: +33 546302929 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 065 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sgim evoluprint
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc Industriel Euronord 10 Rue du Parc CS 85001
Code postal: 31151
Commune postale: Fenouillet cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@evoluprint.fr 📧
Téléphone: +33 562220770 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 972 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie vincent
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 32 avenue T Voisin CS 64229
Code postal: 37042
Commune postale: Tours cedex 1
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: dir@imp-vincent.fr 📧
Téléphone: +33 247393952 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 613 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie atlantique offset
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA Les Brassons – BP30001
Code postal: 17390
Commune postale: La Tremblade
Courrier électronique: devis@atlantiqueoffset.com 📧
5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 579 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie menard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2721 la Lauragaise
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Courrier électronique: info@imprimerie-menard.com 📧
Téléphone: +33 561003700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 145-450218 (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
2024 S 01
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 280 000 EUR 💰
Description
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024S01
Date de conclusion du contrat: 2024-05-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 651 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
IMPRIMERIE IRO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie iro
Numéro d'enregistrement national:
72178075700028
Adresse postale: ZI Rue Pasteur
Code postal: 17185
Commune postale: Perigny cedex
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@iro-imprimeur.com 📧
Téléphone: +33 546302929 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 065 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS SGIM - EVOLUPRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sgim evoluprint
Numéro d'enregistrement national:
31091447800022
Adresse postale: Parc Industriel Euronord 10 Rue du Parc CS 85001
Code postal: 31151
Commune postale: Fenouillet cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@evoluprint.fr 📧
Téléphone: +33 562220770 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 972 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
IMPRIMERIE VINCENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie vincent
Numéro d'enregistrement national:
30122293100034
Adresse postale: 32 avenue T Voisin CS 64229
Code postal: 37042
Commune postale: Tours cedex 1
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: dir@imp-vincent.fr 📧
Téléphone: +33 247393952 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 613 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
IMPRIMERIE ATLANTIQUE OFFSET
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie atlantique offset
Numéro d'enregistrement national:
382405306000020
Adresse postale: ZA Les Brassons – BP30001
Code postal: 17390
Commune postale: La Tremblade
Courrier électronique: devis@atlantiqueoffset.com 📧
5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 579 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
IMPRIMERIE MENARD
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie menard
Numéro d'enregistrement national:
59080180900039
Adresse postale: 2721 la Lauragaise
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Courrier électronique: info@imprimerie-menard.com 📧
Téléphone: +33 561003700 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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