Haguenau - Marienthal : fourniture de produits de traitement des eaux pour les stations d'épuration.
Communauté d'agglomération de Haguenau
Haguenau - Marienthal : fourniture de produits de traitement des eaux pour les stations d'épuration.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
- • Produits chimiques inorganiques de base › Produits chimiques inorganiques divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Haguenau - Marienthal : fourniture de produits de traitement des eaux pour les stations d'épuration.
Brève description:
Produits/services: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coagulant minéral pour le traitement des boues et du phosphore des eaux
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de polymères pour l'épaississement des boues
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de polymères pour la déshydratation des boues
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique 📦
Description
Adresse postale: LE CAIRE 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Ville: Haguenau
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-01 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Haguenau
Numéro d'enregistrement national:
Département: 67
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Frédéric SCHIMGEN
Courrier électronique: frederic.schipgen@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388634407 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-246879 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Haguenau - Marienthal : fourniture de produits de traitement des eaux pour les stations d'épuration.
Brève description:
Haguenau - Marienthal : fourniture de produits de traitement des eaux pour les stations d'épuration.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques inorganiques divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Coagulant minéral pour le traitement des boues et du phosphore des eaux
Description du marché:
Haguenau - Marienthal : fournitures de produits de traitement des eaux pour les stations d'épuration.
Produits/services: Chlorure ferrique
📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme. Il sera ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de polymères pour l'épaississement des boues
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme. Il sera ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de polymères pour la déshydratation des boues
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique 📦
Description
Adresse postale: LE CAIRE 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Ville: Haguenau
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
accord-cadre de fournitures à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2131-16, R.2131-17, et R.2161-2 et suivants, articles L.2125-1-1, R.2121-8, R. 2162-1 du Code de la Commande Publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-01 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique,
- renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 du Code de la Commande Publique et par l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public et rappelés par le règlement de la consultation.
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Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Haguenau
Numéro d'enregistrement national:
20006787400079
Département: 67
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Frédéric SCHIMGEN
Courrier électronique: frederic.schipgen@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388634407 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions particulières :
- accords-cadres passés avec un seul opérateur économique,
- la visite sur site est obligatoire, merci de prendre contacte à l'adresse suivante : frederic.schimpgen@agglo-haguenau.fr
- les prix sont révisable trimestriellement, à compter de la date d'effet des accords-cadres,
- critères de jugement des offres : se reporter au règlement de la consultation
- Concernant les lots 01 et 02 : les candidats percevront une indemnité forfaitaire pour les essais qui devront être réalisés
- le numéro de dossier attribué aux marchés est le FOURN-pdt.traitements.eaux/2024
Renseignements administratifs : Mme BOURMAID Sonia - Commande Publique - 03.88.06.59.97 - sonia.bourmaud@agglo-haguenau
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Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Strasbourg (67070) - Tél. : 03.88.21.23.23 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-246879 (2024-04-24)
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