Groupement de commandes pour la restauration collective-.
Commune de Jarville-la-Malgrange
Groupement de commandes pour la restauration collective des villes de Jarville-la-Malgrange, Ludres, Heillecourt, Houdemont, Laneuveville-devant-Nancy, Fléville-devant-Nancy et les CCAS de Ludres et d'Heillecourt
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes pour la restauration collective-.
Numéro de référence: 2024FCS003R
Brève description:
“Groupement de commandes pour la restauration collective des villes de Jarville-la-Malgrange, Ludres, Heillecourt, Houdemont, Laneuveville-devant-Nancy,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2024 jusqu'au 30/11/2025.L'accord-cadre est...”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: epo-notice
nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“DC1, DC2, déclarations sur l'honneur Voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Jarville-La-Malgrange
Numéro d'enregistrement national: 21540274400019
Adresse postale: 25 rue de la République BP 76
Code postal: 54140
Commune postale: Jarville la malgrange
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@jarville-la-malgrange.fr 📧
Téléphone: 0383158400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33334 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33334 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602366 (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes pour la restauration collective-.
Numéro de référence: 2024FCS003R
Brève description:
“Groupement de commandes pour la restauration collective des villes de Jarville-la-Malgrange, Ludres, Heillecourt, Houdemont, Laneuveville-devant-Nancy,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lot unique
Description du marché:
“Lot unique”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2024 jusqu'au 30/11/2025.L'accord-cadre est...”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: epo-notice
nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“DC1, DC2, déclarations sur l'honneur Voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Jarville-La-Malgrange
Numéro d'enregistrement national: 21540274400019
Adresse postale: 25 rue de la République BP 76
Code postal: 54140
Commune postale: Jarville la malgrange
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@jarville-la-malgrange.fr 📧
Téléphone: 0383158400 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33334 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33334 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602366 (2024-10-03)
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