Groupement de commandes Fourniture de végétaux
Commune de Cléon
La présente consultation concerne la fourniture de plantes horticoles, d'arbustes et de sapins. Le marché résulte d'un groupement de commande entre les villes de CLEON, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE et LA LONDE. Chaque membre adhère en groupement de commandes en adoptant une convention par délibération : ladite convention est applicable dès la signature et prend fin à la notification du marché. Le coordonnateur désigné est la ville de CLEON
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fruits et légumes transformés › Sous-produits végétaux
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
- • Produits de pépinière › Arbres
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes Fourniture de végétaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sous-produits végétaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres, Arbustes et Vivaces
Description du marché: Arbres, Arbustes et Vivaces
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
30
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Annuelles, Bisannuelles et Bulbes
Description du marché: Annuelles, Bisannuelles et Bulbes
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de graines, jeunes plants en mini mottes d'annuelles, vivaces graminées, plantes fleuries et bulbes d'été, de jeunes plants en mini mottes de bisannuelles et bulbes d'automne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sapins
Description du marché: Sapins
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Sous-produits végétaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune De Cleon, Rue de l'église, 76410 Cleon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-08-28 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-30 14:00:00 📅
Lieu: Commune De Cleon, Rue de l'église, 76410 Cleon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cléon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue de l'église
Code postal: 76410
Commune postale: Cleon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHE Fréderic
Courrier électronique: marchespublics@ville-cleon.fr 📧
Téléphone: 0232962540 📞
URL: http://www.ville-cleon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443417 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1443417 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Immeuble Skyline
Courrier électronique: dreets-pdf.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 064-190661 (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes Fourniture de végétaux
Numéro de référence:
202402
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de plantes horticoles, d'arbustes et de sapins.
Le marché résulte d'un groupement de commande entre les villes de CLEON, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE et LA LONDE.
Chaque membre adhère en groupement de commandes en adoptant une convention par délibération : ladite convention est applicable dès la signature et prend fin à la notification du marché.
Le coordonnateur désigné est la ville de CLEON
Afficher plus
Produits/services: Sous-produits végétaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Arbres, Arbustes et Vivaces
Description du marché: Arbres, Arbustes et Vivaces
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
30
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Annuelles, Bisannuelles et Bulbes
Description du marché: Annuelles, Bisannuelles et Bulbes
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de graines, jeunes plants en mini mottes d'annuelles, vivaces graminées, plantes fleuries et bulbes d'été, de jeunes plants en mini mottes de bisannuelles et bulbes d'automne
Description du marché:
Fourniture de graines, jeunes plants en mini mottes d'annuelles, vivaces graminées, plantes fleuries et bulbes d'été, de jeunes plants en mini mottes de bisannuelles et bulbes d'automne
Produits/services supplémentaires: Graines
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Sapins
Description du marché: Sapins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Sous-produits végétaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune De Cleon, Rue de l'église, 76410 Cleon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-08-28 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-30 14:00:00 📅
Lieu: Commune De Cleon, Rue de l'église, 76410 Cleon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cléon
Numéro d'enregistrement national:
21760178000018
Adresse postale: Rue de l'église
Code postal: 76410
Commune postale: Cleon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHE Fréderic
Courrier électronique: marchespublics@ville-cleon.fr 📧
Téléphone: 0232962540 📞
URL: http://www.ville-cleon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443417 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1443417 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
606548
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Immeuble Skyline
Courrier électronique: dreets-pdf.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
606549
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 064-190661 (2024-03-27)
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