La présente consultation concerne la fourniture de plantes horticoles, d'arbustes et de sapins. Le marché résulte d'un groupement de commande entre les villes de CLEON, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE et LA LONDE. Chaque membre adhère en groupement de commandes en adoptant une convention par délibération : ladite convention est applicable dès la signature et prend fin à la notification du marché. Le coordonnateur désigné est la ville de CLEON
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-27.
Avis de marché (2024-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes Fourniture de végétaux
Numéro de référence: 202402
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de plantes horticoles, d'arbustes et de sapins.
Le marché résulte d'un groupement de commande entre les...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de plantes horticoles, d'arbustes et de sapins.
Le marché résulte d'un groupement de commande entre les villes de CLEON, SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, ELBEUF-SUR-SEINE et LA LONDE.
Chaque membre adhère en groupement de commandes en adoptant une convention par délibération : ladite convention est applicable dès la signature et prend fin à la notification du marché.
Le coordonnateur désigné est la ville de CLEON
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sous-produits végétaux📦
Valeur estimée hors TVA: 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Arbres, Arbustes et Vivaces”
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Annuelles, Bisannuelles et Bulbes”
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de graines, jeunes plants en mini mottes d'annuelles, vivaces graminées, plantes fleuries et bulbes d'été, de jeunes plants en mini mottes de...”
Description du marché
Fourniture de graines, jeunes plants en mini mottes d'annuelles, vivaces graminées, plantes fleuries et bulbes d'été, de jeunes plants en mini mottes de bisannuelles et bulbes d'automne
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Graines📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sapins” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune De Cleon, Rue de l'église, 76410 Cleon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 606548
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdf.ccira@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0660489889📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 606549
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 606558
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 064-190661 (2024-03-27)