Gestion des déchets ménagers et assimilés et de la déchetterie
codecom Côtes de Meuse - woëvre
Marché de service pour la gestion des déchets sur le territoire de la collectivité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'incinération des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchets ménagers et assimilés et de la déchetterie
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Collecte OMR et TRI
Description du marché: Collecte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables secs (hors verre)
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 55 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Traitement des OMR
Description du marché: Traitement des ordures ménagères résiduelles
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 31 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Tri des recyclables
Description du marché: Tri des recyclables secs hors verre
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Tout venant déchetterie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Carton de déchetterie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Evacuation et traitement des déchets dangereux spécifiques
Description du marché: Evacuation et traitement des déchets dangereux spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Codecom Côtes de Meuse - Woëvre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue Raymond Poincaré
Code postal: 55210
Commune postale: Vigneulles les Hattonchatel
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@cc-cotesdemeuse-woevre.fr 📧
Téléphone: +33 329906906 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1056619 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-700744 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchets ménagers et assimilés et de la déchetterie
Brève description:
Marché de service pour la gestion des déchets sur le territoire de la collectivité
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Collecte OMR et TRI
Description du marché: Collecte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables secs (hors verre)
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 55 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Traitement des OMR
Description du marché: Traitement des ordures ménagères résiduelles
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 31 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Tri des recyclables
Description du marché: Tri des recyclables secs hors verre
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Tout venant déchetterie
Description du marché:
Tout venant déchetterie , mise à disposition de bennes pour la déchetterie, transport des bennes vers exutoires et traitement tout venant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Carton de déchetterie
Description du marché:
Carton de déchetterie, mise à disposition de bennes pour la déchetterie, transport des bennes vers exutoires et traitement carton
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Evacuation et traitement des déchets dangereux spécifiques
Description du marché: Evacuation et traitement des déchets dangereux spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Codecom Côtes de Meuse - Woëvre
Numéro d'enregistrement national:
20003487400012
Adresse postale: 22 rue Raymond Poincaré
Code postal: 55210
Commune postale: Vigneulles les Hattonchatel
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@cc-cotesdemeuse-woevre.fr 📧
Téléphone: +33 329906906 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1056619 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-700744 (2024-11-14)
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