Gestion des déchèteries.

Avis de marché (2024-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchèteries.
Numéro de référence: 2024-3
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Exploitation de déchèteries et transport
Description du marché: Exploitation de déchèteries et transport
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont décrites dans le CCTP.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Traitement du tout-venant
Description du marché: Traitement du tout-venant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Traitement des déchets verts
Description du marché: Traitement des déchets verts
Informations sur les options
Description des options: les options sont décrites dans le CCTP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Traitement des gravats
Description du marché: Traitement des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Reprise de la ferraille
Description du marché: Reprise de la ferraille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Reprise des cartons
Description du marché: Reprise des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Traitement des déchets de bois
Description du marché: Traitement des déchets de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Transport et traitement des déchets dangereux
Description du marché: Transport et traitement des déchets dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Traitement des déchets de plãtres
Description du marché: Traitement des déchets de plãtres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Traitement des huisseries
Description du marché: Traitement des huisseries
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Valorisation des plastiques rigides
Description du marché: Valorisation des plastiques rigides
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Valorisation du polystyrène expanse
Description du marché: Valorisation du polystyrène expanse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rombas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-02-26 00:00:00 📅
Lieu: Rombas
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir réglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion: critère exclusion

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays orne moselle
Numéro d'enregistrement national: 24570127100018
Adresse postale: 34 Grande Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lionel FOURNIER
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: 0387583232 📞
URL: https://ccpom.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-demat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-demat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=18346 🌏
URL de participation: https://www.marches-demat.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67000
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: tribunal administratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-051390 (2024-01-24)