Gestion des déchèteries.
Communauté de communes du Pays Orne Moselle
Ce marché a pour objet de définir les prestations de traitement des déchets reçus sur quatre déchèteries appartenant à la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle: -La déchèterie d'Amnéville " Moulin Neuf " " jusqu'au 30/06/2026, remplacée par la déchèterie de Rombas, en projet, au 01/07/2026 ; -La déchèterie de Marange-Silvange ; -La déchèterie de Moyeuvre-Grande ; -La déchèterie de Sainte-Marie aux Chênes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-24 | Avis de marché |
| 2024-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchèteries.
Numéro de référence: 2024-3
Brève description:
“Ce marché a pour objet de définir les prestations de traitement des déchets reçus sur quatre déchèteries appartenant à la Communauté de Communes du Pays...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Exploitation de déchèteries et transport”
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont décrites dans le CCTP.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Traitement du tout-venant”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Traitement des déchets verts”
Informations sur les options
Description des options:
“les options sont décrites dans le CCTP.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Traitement des gravats”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Reprise de la ferraille”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Reprise des cartons”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Traitement des déchets de bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets dangereux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Traitement des déchets de plãtres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Traitement des huisseries”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Valorisation des plastiques rigides”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Valorisation du polystyrène expanse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rombas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Voir réglement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays orne moselle
Numéro d'enregistrement national: 24570127100018
Adresse postale: 34 Grande Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: 0387583232 📞
URL: https://ccpom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-demat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=18346 🌏
URL de participation: https://www.marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67000
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-051390 (2024-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des déchèteries.
Numéro de référence: 2024-3
Brève description:
“Ce marché a pour objet de définir les prestations de traitement des déchets reçus sur quatre déchèteries appartenant à la Communauté de Communes du Pays...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Exploitation de déchèteries et transport”
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont décrites dans le CCTP.”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Traitement du tout-venant”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Traitement des déchets verts”
Informations sur les options
Description des options:
“les options sont décrites dans le CCTP.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Traitement des gravats”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Reprise de la ferraille”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Reprise des cartons”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Traitement des déchets de bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets dangereux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Traitement des déchets de plãtres”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Traitement des huisseries”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Valorisation des plastiques rigides”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Valorisation du polystyrène expanse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rombas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Voir réglement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du pays orne moselle
Numéro d'enregistrement national: 24570127100018
Adresse postale: 34 Grande Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: 0387583232 📞
URL: https://ccpom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-demat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=18346 🌏
URL de participation: https://www.marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67000
Commune postale: strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-051390 (2024-01-24)
Avis de marché (2024-02-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-28 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-28 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-demat.com 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date de remise des offres est modifiée et reportée au 28 février 2024 á 11h00. Les lots 9 et 10 ont été supprimés. Le lot 1 a été modifié.”
Source: OJS 2024/S 036-103638 (2024-02-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-28 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-28 00:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-demat.com 🌏
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date de remise des offres est modifiée et reportée au 28 février 2024 á 11h00. Les lots 9 et 10 ont été supprimés. Le lot 1 a été modifié.”
Source: OJS 2024/S 036-103638 (2024-02-19)
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