GCS UniHA - Microchirurgie

GCS Uniha

GCS UniHA - Microchirurgie. 4 Modes d'acquisition possibles : Achat, Location, Location avec option d'achat, coût à l'acte

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-01 Avis de marché
2024-10-04 Avis de marché
2024-10-24 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GCS UniHA - Microchirurgie
Numéro de référence: M_0198
Brève description:
GCS UniHA - Microchirurgie. 4 Modes d'acquisition possibles : Achat, Location, Location avec option d'achat, coût à l'acte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 001
Titre: Microscope opératoire : Crâne-Rachis
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Description du marché: Cf. Descriptif du DCE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 11 ans selon les modalités de l'article 3.2 du CCAP.
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Médico-technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 002
Titre: Microscope opératoire : ORL
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 003
Titre: Supermicroscope
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 004
Titre: Exoscope standard
Valeur estimée hors TVA: 11 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 005
Titre: Exoscope robotisé : ORL
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 006
Titre: Exoscope robotisé : Chirurgie Ouverte
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 007
Titre: Visualisation hybride : Exoscopie - Microscopie
Valeur estimée hors TVA: 18 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 6.5.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS UniHA
Numéro d'enregistrement national: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fatma MOKHTAR
Courrier électronique: fatma.mokhtar@uniha.org 📧
Téléphone: 06 14 79 43 39 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2578576&orgAcronyme=x7c, 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2578576&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-468085 (2024-08-01)
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Description
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 années
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
15 000 000 EUR 💰
11 000 000 EUR 💰
12 000 000 EUR 💰
14 000 000 EUR 💰
18 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-29 12:05:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a61fbe40-2e65-41a2-8e7c-924bd41eada9-01
Source: OJS 2024/S 195-600409 (2024-10-04)
Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
22 000 000 EUR 💰
15 000 000 EUR 💰
11 000 000 EUR 💰
12 000 000 EUR 💰
14 000 000 EUR 💰
18 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 12:05:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b56f27fa-5618-42fd-a94a-84db2de9c034-01
Source: OJS 2024/S 209-650395 (2024-10-24)