GCS UniHA - Microchirurgie

GCS Uniha

GCS UniHA - Microchirurgie. 4 Modes d'acquisition possibles : Achat, Location, Location avec option d'achat, coût à l'acte

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-01 Avis de marché
2024-10-04 Avis de marché
2024-10-24 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GCS UniHA - Microchirurgie
Numéro de référence: M_0198
Brève description:
GCS UniHA - Microchirurgie. 4 Modes d'acquisition possibles : Achat, Location, Location avec option d'achat, coût à l'acte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Microscope à fluorescence 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: Lot 001
Titre: Microscope opératoire : Crâne-Rachis
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Description du marché: Cf. Descriptif du DCE
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 11 ans selon les modalités de l'article 3.2 du CCAP.
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Médico-technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 002
Titre: Microscope opératoire : ORL
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 003
Titre: Supermicroscope
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 004
Titre: Exoscope standard
Valeur estimée hors TVA: 11 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 005
Titre: Exoscope robotisé : ORL
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 006
Titre: Exoscope robotisé : Chirurgie Ouverte
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 007
Titre: Visualisation hybride : Exoscopie - Microscopie
Valeur estimée hors TVA: 18 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Adresse postale: Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. article 6.5.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS UniHA
Numéro d'enregistrement national: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fatma MOKHTAR
Courrier électronique: fatma.mokhtar@uniha.org 📧
Téléphone: 06 14 79 43 39 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2578576&orgAcronyme=x7c, 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2578576&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-468085 (2024-08-01)
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Description
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 11 années
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
15 000 000 EUR 💰
11 000 000 EUR 💰
12 000 000 EUR 💰
14 000 000 EUR 💰
18 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-29 12:05:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a61fbe40-2e65-41a2-8e7c-924bd41eada9-01
Source: OJS 2024/S 195-600409 (2024-10-04)
Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
22 000 000 EUR 💰
15 000 000 EUR 💰
11 000 000 EUR 💰
12 000 000 EUR 💰
14 000 000 EUR 💰
18 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 12:05:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Date limite de réception des offres
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b56f27fa-5618-42fd-a94a-84db2de9c034-01
Source: OJS 2024/S 209-650395 (2024-10-24)