GCS UniHA - Capteurs plans numériques et équipements de radiologie conventionnelle

GCS Uniha

GCS UniHA - Capteurs plans numériques et équipements de radiologie conventionnelle - 2 modes de financement : achat et location

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-23 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GCS UniHA - Capteurs plans numériques et équipements de radiologie conventionnelle
Numéro de référence: M_3133
Brève description:
GCS UniHA - Capteurs plans numériques et équipements de radiologie conventionnelle - 2 modes de financement : achat et location
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Table de radiologie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 001
Titre: Capteur plan numérique et équipements radiogènes compatibles
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Description du marché: Cf. Descriptif au DCE
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 14 ans.
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC)
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Médico-technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 002
Titre: Système d'imagerie corps entier en charge
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 003
Titre: Mobile numérique à acquisition dynamique
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 004
Titre: Solution radiogène compacte et portable
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires: L'accord-cadre sera conclu pour une durée maximale de 11 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d'Outre-Mer et Collectivités d'Outre-Mer (DROM-COM). (article 4.6 du RC).

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-27 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf article 6.5.1 du RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion purement nationaux.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GCS UniHA
Numéro d'enregistrement national: 13000222300027
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-christophe.gand@uniha.org 📧
Téléphone: 0682685471 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2586937&orgAcronyme=x7c, 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2586937&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-444337 (2024-07-23)