FOURNITURES POUR L'ÉQUIPEMENT DE DOCUMENTS - ANNÉES 2025-2028
Toulouse Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de la fourniture de divers produits assurant la protection physique et antivol ainsi que l'étiquetage spécifique des documents imprimés, audio et vidéo pour les Directions de la Mairie de Toulouse (principalement la Direction des Bibliothèques et du Livre) et de Toulouse Métropole durant les années 2025 à 2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Fabelis
- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques › Boîtiers de protection
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-18 | Avis de marché |
| 2024-07-22 | Avis de marché |
| 2024-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURES POUR L'ÉQUIPEMENT DE DOCUMENTS - ANNÉES 2025-2028
Numéro de référence: 24MC0170AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour la protection physique des documents imprimés”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 2 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 50 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
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Produits/services supplémentaires: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable en 2029”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour la protection physique des documents audio”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 28 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour la protection physique des documents vidéo”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 20 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
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Produits/services supplémentaires: Boîtiers de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour l'identification et la protection antivol des documents imprimés et audiovisuels”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 2 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 27 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
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Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour l'étiquetage spécifique des documents”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 12 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
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Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503428 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-439885 (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURES POUR L'ÉQUIPEMENT DE DOCUMENTS - ANNÉES 2025-2028
Numéro de référence: 24MC0170AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour la protection physique des documents imprimés”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 2 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 50 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable en 2029”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour la protection physique des documents audio”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 28 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour la protection physique des documents vidéo”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 20 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
Produits/services supplémentaires: Boîtiers de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour l'identification et la protection antivol des documents imprimés et audiovisuels”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 2 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 27 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fournitures pour l'étiquetage spécifique des documents”
Informations complémentaires:
“Montants maximum par période : Toulouse Métropole : 1 000 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 12 000 euro(s) Ht Montants estimés par...”
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917336 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503428 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-439885 (2024-07-18)
Avis de marché (2024-07-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 18/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 18/09/2024 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“: Au lieu de Date: 12/09/2024 14h00 Lieu: Toulouse, lire Date: 18/09/2024 à 14h00”
Source: OJS 2024/S 142-441609 (2024-07-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 18/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 18/09/2024 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“: Au lieu de Date: 12/09/2024 14h00 Lieu: Toulouse, lire Date: 18/09/2024 à 14h00”
Source: OJS 2024/S 142-441609 (2024-07-22)
Avis d'attribution de marché (2024-12-23)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24m0470/24v0534
Date de conclusion du contrat: 2024-12-20 📅
Titre: Fournitures pour la protection physique des documents vidéo
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 343 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabelis
Numéro d'enregistrement national: 1503428-1-3-1
Adresse postale: 5 Rue Germaine Tillion Za Chavanon 2
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol-Sur-Loire
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@fabelis.fr 📧
Téléphone: 06 17 48 55 60 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur totale du marché correspond au seuil maximum Ht du lot 3 englobant les 2 collectivités et les périodes de reconduction”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7A60BD00-A3B0-8915-339F0396C9FC6CFC
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 250-792718 (2024-12-23)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24m0470/24v0534
Date de conclusion du contrat: 2024-12-20 📅
Titre: Fournitures pour la protection physique des documents vidéo
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 343 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabelis
Numéro d'enregistrement national: 1503428-1-3-1
Adresse postale: 5 Rue Germaine Tillion Za Chavanon 2
Code postal: 43120
Commune postale: Monistrol-Sur-Loire
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@fabelis.fr 📧
Téléphone: 06 17 48 55 60 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57038
Région: Haute-Garonne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur totale du marché correspond au seuil maximum Ht du lot 3 englobant les 2 collectivités et les périodes de reconduction”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7A60BD00-A3B0-8915-339F0396C9FC6CFC
Région: Haute-Garonne 🏙️
Source: OJS 2024/S 250-792718 (2024-12-23)
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