Fournitures pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts

Communauté urbaine Caen La Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-16.

Qui ?

• Communauté urbaine Caen La Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Fil textile › Fibres textiles naturelles
• Pierres de construction diverses › Bordures
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Terre › Terre végétale
• Équipement de construction › Matériel d'irrigation

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-16	Avis de marché
2024-02-05	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts
Numéro de référence: U24DEVPB01
Brève description: Fournitures pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Fertilisation, terreaux et substrats
Description du marché:

Lot 1 : Fertilisation, terreaux et substrats Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T

Informations complémentaires:

Fournitures de fertilisation, de terreaux et de substrats, de semences de gazons et prairies fleuries, de paillage, de fournitures d'arrosage automatique, et autres fournitures d'espaces verts Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 128000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Produits/services supplémentaires: Terre végétale 📦
Adresse postale: Territoire de la Communauté Urbaine Caen la Mer
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Fournitures et accessoires divers pour l'aménagement d'espaces verts
Description du marché:

Lot 2 : Fournitures et accessoires divers pour l'aménagement d'espaces verts<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Bordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Paillages
Description du marché:

Lot 3 : Paillages <br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Fibres textiles naturelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Semences de gazons et prairies fleuries
Description du marché:

Lot 4 : Semences de gazons et prairies fleuries<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Graines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Fournitures d'arrosage automatique
Description du marché:

Lot 5 : Fournitures d'arrosage automatique<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Matériel d'irrigation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-16 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement par fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d'enregistrement national: 20006559700011
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks
Cs52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BRUNEAU Joël
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231394000 📞
URL: https://www.caenlamer.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1402882 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1402882 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 1114017
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 1432141
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 013-034210 (2024-01-16)

Avis de marché (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Jg_DkyMb5E 🌏

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Documents de marché: Au lieu de Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index. cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1402882, lire Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2024_jg_dkymb5e

Conditions du marché public: Au lieu de Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&Idm=1402882, lire Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2024_jg_dkymb5e

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b84f4f02-982a-48cf-a90a-a6a7229f67e8-01
Source: OJS 2024/S 027-080305 (2024-02-05)

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