Fournitures et prestations associées de pneumatiques pour véhicules et engins spéciaux de la Métropole et de la Ville d'Orléans (3 lots)

Orléans Métropole

la présente consultation porte sur les fournitures et prestations associées de pneumatiques pour véhicules et engins spéciaux de la Métropole et de la Ville d'Orléans et donnera lieu à Accord-cadre, alloti, mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Métropole "Orléans Métropole » (coordonnateur) et la Ville d'Orléans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Euromaster France
• Orléans Pneumatiques

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-22	Avis de marché
2024-11-20	Avis de marché
2025-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et prestations associées de pneumatiques pour véhicules et engins spéciaux de la Métropole et de la Ville d'Orléans (3 lots)
Numéro de référence: M24F0139
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus pour voitures 📦
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pneus neufs de VL/VU et de tout type d'engins spéciaux
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de pneus neufs de VL/VU et de tout type d'engins spéciaux
Informations complémentaires:

Fourniture de pneus neufs de Vl/Vu et de tout type d'engins spéciaux Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période d'un an : - Orléans Métropole : 60 000 euro(s) Ht - Ville d'Orléans : 30 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: en lien avec la date de validité du marché
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est précisé dans la partie " renseignements complémentaires"
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture, pose et réparation de pneus neufs de VL/VU et de tout type d'engins spéciaux
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture, pose et réparation de pneus neufs de VL/VU et de tout type d'engins
Informations complémentaires:

Fourniture, pose et réparation de pneus neufs de Vl/Vu et de tout type d'engins spéciaux Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période d'un an : - Orléans Métropole : 30 000 euro(s) Ht - Ville d'Orléans : 15 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous critères est précisé dans la partie "renseignements complémentaires"
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail Quantitatif Estimatif et de la simulation de commande. Le détail des sous-critères est précisé dans la partie " renseignements complémentaires"
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture, pose et réparation de pneus neufs et rechapés PL
Valeur estimée hors TVA: 86 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture, pose et réparation de pneus neufs et rechapés PL
Informations complémentaires:

Fourniture, pose et réparation de pneus neufs et rechapés Pl Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum pour chaque période d'un an : - Orléans Métropole : 200 000 euro(s) Ht - Ville d'Orléans : 20 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-25 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1547948 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1547948 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => le marché n'est pas découpé en tranches et n'est pas découpé en phases => Pour le lot 1, le détail du critère 2 de la valeur technique : - Sous-critère 1 : Mise à disposition d'une plateforme de suivi et de passation des commandes en ligne (sous-pondération : 50%) - Sous-critère 2 : Modalités de passation des commandes (organisation, interlocuteurs, suivi commercial, capacité de conseil, optimisation des coûts de fonctionnement, choix des pneus adaptés) et de suivi de marché (dont interlocuteur unique) (sous-pondération : 50%) L'ensemble des éléments analysés au critère 2 doivent être décrits dans le cadre de mémoire technique (Cmt) du lot 1. => Pour le lot 2 et lot 3, le détail du critère 1 prix : - Sous-critère 1 : Prix du catalogue public apprécié au regard du montant total de la simulation de commande (sous-pondération : 60%) - Sous-critère 1 : Prix Bpu apprécié au regard du montant total du Détail Quantitatif Estimatif (sous-pondération : 40%) => Pour le lot 2 et lot 3, le détail du critère 2 de la valeur technique : - Sous-critère 1 : Organisation, moyens humains et matériels pour les interventions d'urgence sur chaussée (sous-pondération : 50%) - Sous-critère 2 : Organisation, moyens humains et matériels pour la fourniture, pose et les réparations (sous-pondération : 50%) L'ensemble des éléments analysés au critère 2 doivent être décrits dans le cadre de mémoire technique (Cmt) du lot concerné. => La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 16 février 2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sous pondération du sous-critères :

Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> le marché n'est pas découpé en tranches et n'est pas découpé en phases
=> Pour le lot 1, le détail du critère 2 de la valeur technique :
- Sous-critère 1 : Mise à disposition d'une plateforme de suivi et de passation des commandes en ligne (sous-pondération : 50%)
- Sous-critère 2 : Modalités de passation des commandes (organisation, interlocuteurs, suivi commercial, capacité de conseil, optimisation des coûts de fonctionnement, choix des pneus adaptés) et de suivi de marché (dont interlocuteur unique) (sous-pondération : 50%)
L'ensemble des éléments analysés au critère 2 doivent être décrits dans le cadre de mémoire technique (Cmt) du lot 1.
=> Pour le lot 2 et lot 3, le détail du critère 1 prix :
- Sous-critère 1 : Prix du catalogue public apprécié au regard du montant total de la simulation de commande (sous-pondération : 60%)
- Sous-critère 1 : Prix Bpu apprécié au regard du montant total du Détail Quantitatif Estimatif (sous-pondération : 40%)
=> Pour le lot 2 et lot 3, le détail du critère 2 de la valeur technique :
- Sous-critère 1 : Organisation, moyens humains et matériels pour les interventions d'urgence sur chaussée (sous-pondération : 50%)
- Sous-critère 2 : Organisation, moyens humains et matériels pour la fourniture, pose et les réparations (sous-pondération : 50%)
L'ensemble des éléments analysés au critère 2 doivent être décrits dans le cadre de mémoire technique (Cmt) du lot concerné.
=> La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 16 février 2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2025.
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
=> Examen des candidatures : Le maître d'ouvrage vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats
sous pondération du sous-critères :

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1030113E-FBCE-0BFB-56438CD922B5F296
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-646373 (2024-10-22)

Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Description
30 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
86 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-09 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-09 15:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 646373-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E42BEDC3-FB44-8519-984EA35148FA52FF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E42BEDD4-C4F4-A2B3-50364552A102F0A6

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 09/12/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 09/12/2024 à 15h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e7be5c1f-6579-4722-b556-62510f0d0a22-01
Source: OJS 2024/S 228-713204 (2024-11-20)

Avis d'attribution de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 420 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M24534grt
Date de conclusion du contrat: 2025-02-17 📅
Titre: Fourniture de pneus neufs de Vl/Vu et de tout type d'engins spéciaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 420 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Euromaster france
Numéro d'enregistrement national: 1547948-1-1-1
Adresse postale: 180 Av De L Europe
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Orleans pneumatiques
Numéro d'enregistrement national: 1547948-1-2-1
Adresse postale: 51 All Marcel Lerouge
Code postal: 45770
Commune postale: Saran
Région: Loiret 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1547948-1-3-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre, alloti, mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum (cf; publications initiales) passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Métropole "Orléans Métropole » (coordonnateur) et la Ville d'Orléans pour une durée initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2025, reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. La répartition des montants attribués par les membres du groupement et par période : cf publications initiales. Les montants indiqués dans les lots correspondent aux montants maximum pour la 1ère période et le montant de la valeur totale correspond au montant maximum total Ht pour les 3 lots et pour toute la durée du marché. Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : avis n° 24-120729 du 24/10/24 et n°24-131430 du 22/11/24 Joue : Annonce n°646373-2024 du 24/10/24 et n°713204-2024 du 22/11/24 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 38191DDA-EE3F-9031-48F315C1A2FEA54F
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative

Source: OJS 2025/S 168-574674 (2025-09-01)

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