Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels, activités musicales, jeux, jouets et petite motricité au sein des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen
Ville de Caen
Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels, activités musicales, jeux, jouets et petite motricité au sein des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sur les tarifs du catalogue. Les montants indiqués dans l'acte d'engagement sont des montants maximum. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures pour dessin
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-27 | Avis de marché |
| 2025-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels, activités musicales, jeux, jouets et petite motricité au sein des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures et papeteries scolaires
Description du marché: Fournitures et papeteries scolaires
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville de Caen - Direction de l'Education - Esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 43 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériels pour activités manuelles et artistiques
Description du marché: Matériels pour activités manuelles et artistiques <br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux, Jouets, petits instruments de musique et petite motricité
Description du marché: Jeux, Jouets, petits instruments de musique et petite motricité<br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-29 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville, Esplanade J.-M. Louvel
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: scp@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231304100 📞
URL: https://caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_iRHecHIR_d 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-186388 (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels, activités musicales, jeux, jouets et petite motricité au sein des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen
Numéro de référence:
C24EDU01
Brève description:
Fournitures et papeterie scolaires, articles pour travaux manuels, activités musicales, jeux, jouets et petite motricité au sein des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Caen
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et sur les tarifs du catalogue.
Les montants indiqués dans l'acte d'engagement sont des montants maximum. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures et papeteries scolaires
Description du marché: Fournitures et papeteries scolaires
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de Ville de Caen - Direction de l'Education - Esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 43 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
L'exécution des prestations débute à compter du 3 juin ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 43 mois
Afficher plus
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Matériels pour activités manuelles et artistiques
Description du marché: Matériels pour activités manuelles et artistiques <br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Jeux, Jouets, petits instruments de musique et petite motricité
Description du marché: Jeux, Jouets, petits instruments de musique et petite motricité<br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-29 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-29 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caen
Numéro d'enregistrement national:
21140118700011
Adresse postale: Hôtel de Ville, Esplanade J.-M. Louvel
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: scp@caenlamer.fr 📧
Téléphone: 0231304100 📞
URL: https://caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_iRHecHIR_d 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les estimations indiquées pour chaque lot correspondent au montant maximal sur la durée totale du marché y compris les périodes de reconduction
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
1114017
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
1432141
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-186388 (2024-03-27)
Avis d'attribution de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 280 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: Fournitures et papeteries scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: BUREAUTIQUE 50
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue des Boissières
Code postal: 50200
Commune postale: Coutances
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@ocepscolaire.com 📧
Téléphone: 0233191733 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop savoirs plus
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Boulevard des Fontenelles
Code postal: 49320
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@savoirplus.fr 📧
Téléphone: 0241211180 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: LACOSTE Dactyl Bureau & Ecole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette-Za Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 0490228565 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 186388-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Calvados 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 116-397648 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 280 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24c046
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: Fournitures et papeteries scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: BUREAUTIQUE 50
Numéro d'enregistrement national:
1442665-1-1-1
Adresse postale: 31 rue des Boissières
Code postal: 50200
Commune postale: Coutances
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@ocepscolaire.com 📧
Téléphone: 0233191733 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop savoirs plus
Numéro d'enregistrement national:
1442665-1-2-1
Adresse postale: 18 Boulevard des Fontenelles
Code postal: 49320
Commune postale: Brissac Loire Aubance
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@savoirplus.fr 📧
Téléphone: 0241211180 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: LACOSTE Dactyl Bureau & Ecole
Numéro d'enregistrement national:
1442665-1-3-1
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette-Za Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 0490228565 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
70282
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 186388-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
« Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
109B0125-00CB-6EE5-3F92E4A61512DA61
Région: Calvados 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
109B0137-F2D7-77EC-1CBC2EE42228F266
Source: OJS 2025/S 116-397648 (2025-06-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕