Fournitures de denrées alimentaires

COMMUNE DE MOELAN SUR MER

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-04.

Qui ?

• COMMUNE DE MOELAN SUR MER

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2024-002
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot n°13 : Boulangerie
Description du marché: Lot n°13 : Boulangerie
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 : Poisson
Description du marché: Lot n°7 : Poisson
Produits/services: Chair de poisson 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 : BOF
Description du marché: Lot n°4 : BOF
Produits/services: Beurre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot n°11 : Epicerie bio ou SIQO
Description du marché: Lot n°11 : Epicerie bio ou SIQO
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 : BOF bio ou SIQO
Description du marché: Lot n°3 : BOF bio ou SIQO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Fruit et légume bio ou SIQO
Description du marché: Lot n°1 : Fruit et légume bio ou SIQO
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

7️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 : Viande
Description du marché: Lot n°9 : Viande
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

8️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Fruit et légume
Description du marché: Lot n°2 : Fruit et légume
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 : Charcuterie
Description du marché: Lot n°10 : Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 : Surgelé
Description du marché: Lot n°6 : Surgelé
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 : Viande bio ou SIQO
Description du marché: Lot n°8 : Viande bio ou SIQO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 : Surgelé bio ou SIQO
Description du marché: Lot n°5 : Surgelé bio ou SIQO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot n°12 : Epicerie
Description du marché: Lot n°12 : Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Motifs prévus par la législation française

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de moelan sur mer
Numéro d'enregistrement national: 21290150800011
Adresse postale: 2 RUE DES MOULINS
Code postal: 29350
Commune postale: Moelan-sur-mer
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: responsablefinances@moelan-sur-mer.bzh 📧
Téléphone: +33298396010 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&keyWord=2024-002 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-205059 (2024-04-04)

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