Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale - lots 7 et 8
Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipaleLa cuisine centrale produit 5700 repas par jour scolaire en liaison chaude et livre les denrées brutes pour 9 structures d'accueil Petite Enfance. Les lots 7 et 8 du marché concernent la fourniture de fruits et légumes : - Lot 7 = Fruits et légumes préparés et réfrigérés - Lot 8 = Fruits et légumes frais Les livraisons doivent s'effectuer quotidiennement, du lundi au vendredi, de 5h30 à 8h30 à la cuisine centrale. Les fruits et légumes livrés doivent être à maturité pour être consommables dans les 48h à 72h (sauf précision autre sur le bon de commande). Les conditionnements doivent être adaptés aux besoins des différents services : grands conditionnements pour la production des 5700 repas scolaires et petits conditionnements pour la production des repas sur les 9 structures multi-accueil de la ville. Le fournisseur titulaire doit être en capacité : - De livrer des fruits et légumes en quantité suffisante pour 5700 repas quotidiens scolaires et 9 structures de multi-accueil petite enfance, - D'adapter la maturité des fruits en fonction de la journée de consommation prévue (indiquée sur les bons de commande), - D'anticiper les ruptures pour en informer la ville dans un délai minimum de 48h pour permettre une réactivité de relivraison ou de remplacement, - De proposer une relivraison dans la journée, avant midi le jour-même, en cas de non-conformité, - D'avoir un service facturation réactif aux différentes révisions de prix
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mag-Prim
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-04 | Avis de marché |
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2024-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale - lots 7 et 8
Numéro de référence: 2024-9AO0134
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipaleLa cuisine centrale produit 5700 repas par jour scolaire en liaison chaude et livre les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: n°7 : Fruits et Légumes préparés et réfrigérés
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale Lot n°7 : Fruits et Légumes préparés et réfrigérés”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: cuisine centrale sise 71 bd de Bellechasse
Code postal: 94100
Ville: à Saint-Maur-des-Fossés
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“période initiale du 01/01/2025 au 31/12/2025 ; reconduction 1 : du 01/01/2026 au 31/12/2026”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: n°8 : Fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale lot n°8 : Fruits et légumes frais”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-17 14:00:00 📅
Lieu:
“mairie de Saint-Maur-des-Fossés”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d'enregistrement national: 21940068600016
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELECROIX Pierre-Michel
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: 0145116579 📞
URL: https://www.saint-maur.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520099 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520099 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“lot 7 : sans montant minimum ; montant maximum par période : 160 000 euro(s) Ht lot 8 : sans montant minimum ; montant maximum par période : 450 000 euro(s) Ht”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 1614948
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534225 (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale - lots 7 et 8
Numéro de référence: 2024-9AO0134
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipaleLa cuisine centrale produit 5700 repas par jour scolaire en liaison chaude et livre les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: n°7 : Fruits et Légumes préparés et réfrigérés
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale Lot n°7 : Fruits et Légumes préparés et réfrigérés”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: cuisine centrale sise 71 bd de Bellechasse
Code postal: 94100
Ville: à Saint-Maur-des-Fossés
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“période initiale du 01/01/2025 au 31/12/2025 ; reconduction 1 : du 01/01/2026 au 31/12/2026”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: n°8 : Fruits et légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale lot n°8 : Fruits et légumes frais”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-17 14:00:00 📅
Lieu:
“mairie de Saint-Maur-des-Fossés”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d'enregistrement national: 21940068600016
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Charles de Gaulle
Code postal: 94100
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELECROIX Pierre-Michel
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-maur.com 📧
Téléphone: 0145116579 📞
URL: https://www.saint-maur.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520099 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520099 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“lot 7 : sans montant minimum ; montant maximum par période : 160 000 euro(s) Ht lot 8 : sans montant minimum ; montant maximum par période : 450 000 euro(s) Ht”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 1614948
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534225 (2024-09-04)
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Description
320 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-24 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 81251
Région: Val-de-Marne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 534225-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CAD6666F-BB0D-C169-74055EB5D732C7EA
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 24/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/10/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 24/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 80a2ad93-e436-48ce-8f93-93be20cf9fee-01
Source: OJS 2024/S 200-619134 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Description
320 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-24 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 81251
Région: Val-de-Marne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 534225-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CAD6666F-BB0D-C169-74055EB5D732C7EA
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 24/10/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/10/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 24/10/2024 à 14h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 80a2ad93-e436-48ce-8f93-93be20cf9fee-01
Source: OJS 2024/S 200-619134 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale La cuisine centrale produit 5700 repas par jour scolaire en liaison chaude et livre les...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2413401
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: n°7 : Fruits et Légumes préparés et réfrigérés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Mag-PRIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mag-PRIM
Numéro d'enregistrement national: 1520099-1-1-1
Adresse postale: 541 Av De L Europe
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhd@mag-prim.fr 📧
Téléphone: 0160565040 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4914ED33-F63E-0FD5-4A34D84D292317A1
Source: OJS 2024/S 246-774674 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration municipale La cuisine centrale produit 5700 repas par jour scolaire en liaison chaude et livre les...”
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2413401
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: n°7 : Fruits et Légumes préparés et réfrigérés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Mag-PRIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Mag-PRIM
Numéro d'enregistrement national: 1520099-1-1-1
Adresse postale: 541 Av De L Europe
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhd@mag-prim.fr 📧
Téléphone: 0160565040 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4914ED33-F63E-0FD5-4A34D84D292317A1
Source: OJS 2024/S 246-774674 (2024-12-17)
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