Fournitures de denrées alimentaires
Ville de Reims
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Restaurant Municipal. Il se décompose en 6 lots. Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le présent accord-cadre est établi pour une durée allant du 7 janvier 2025 au 31 mars 2027. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires
Numéro de référence: RF1H401
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Restaurant Municipal. Il se décompose en 6 lots. Les candidats ont la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: RF1H401L1
Titre: Lot 1 : Produits surgelés et congelés de toute nature
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 40 points
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Engagements en matière environnementale sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: RF1H401L2
Titre: Lot 2 : Produits carnés réfrigérés (hors volaille fraîche)
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
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Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: RF1H401L3
Titre: Lot 3 : Fruits et légumes frais
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
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Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: RF1H401L4
Titre: Lot 4 : Epicerie
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
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Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne: RF1H401L5
Titre: Lot 5 : Produits laitiers et avicoles
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
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Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne: RF1H401L6
Titre: Lot 6 : Viandes de volaille fraîche
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Œufs 📦
Volaille fraîche 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Statut juridique: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Situation économique et financière
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Reims
Numéro d'enregistrement national: 21510421700017
Adresse postale: CS80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: C3C Ressources et Territoires
Courrier électronique: c3c.ressources@grandreims.fr 📧
Téléphone: +3326777493 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Des conditions particulières d'exécution sont précisées dans les CCAP et CCTP.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-champagne cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) : - un référé...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-512179 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires
Numéro de référence: RF1H401
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Restaurant Municipal. Il se décompose en 6 lots. Les candidats ont la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: RF1H401L1
Titre: Lot 1 : Produits surgelés et congelés de toute nature
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits surgelés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-07 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 40 points
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Engagements en matière environnementale sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: RF1H401L2
Titre: Lot 2 : Produits carnés réfrigérés (hors volaille fraîche)
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: RF1H401L3
Titre: Lot 3 : Fruits et légumes frais
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: RF1H401L4
Titre: Lot 4 : Epicerie
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne: RF1H401L5
Titre: Lot 5 : Produits laitiers et avicoles
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, et conclu sans minimum et avec un...”
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne: RF1H401L6
Titre: Lot 6 : Viandes de volaille fraîche
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Œufs 📦
Volaille fraîche 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Statut juridique: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Situation économique et financière
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Reims
Numéro d'enregistrement national: 21510421700017
Adresse postale: CS80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: C3C Ressources et Territoires
Courrier électronique: c3c.ressources@grandreims.fr 📧
Téléphone: +3326777493 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Des conditions particulières d'exécution sont précisées dans les CCAP et CCTP.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-champagne cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33326668687 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative (CJA) : - un référé...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-512179 (2024-08-26)
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