Fournitures de denrées alimentaires à destination de la Restauration collective de la mairie de Gruissan
Commune de Gruissan
La Restauration Collective repose sur une production centralisée des repas à travers le Foyer (école élémentaire et les Séniors) et la Crèche. L'effectif moyen est de 250 repas par jours, l'effectif peut évoluer. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - rue Françoise Dolto 11430 GRUISSAN Les prestations sont réparties en 6 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande › Volaille
- • Viande › Viande de porc
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires à destination de la Restauration collective de la mairie de Gruissan
Brève description:
“La Restauration Collective repose sur une production centralisée des repas à travers le Foyer (école élémentaire et les Séniors) et la Crèche. L'effectif...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fournitures de "produits laitiers et frais" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Produits laitiers et frais à destination de la restauration collective de la mairie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits laitiers 📦
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine
Crèche - Rue Françoise Dolto
Code postal: 11430
Ville: Gruissan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Fournitures de "produits surgelés" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Produits surgelés à destination de la restauration collective de la mairie.”
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Fournitures de "viandes et charcuterie" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Viandes et charcuterie à destination de la restauration collective de la mairie.”
Produits/services: Charcuterie 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Viande de veau 📦
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas -Boulevard Jean de La Fontaine
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-06 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fournitures de "produits d'épicerie et petit matériel à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan
Description du marché:
“Produits d'épicerie et petit matériel à destination de la restauration collective”
Produits/services: Produits alimentaires transformés 📦
Adresse postale: Crèche - rue Françoise Dolto
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fournitures de "fruits et légumes" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Fruits et légumes à destination de la restauration collective de la mairie”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Fournitures pour "l'alimentation protocole" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“L'alimentation protocole à destination de la restauration collective de la mairie.”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Confère Règlement de Consultation”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Gruissan
Numéro d'enregistrement national: 21110170400016
Adresse postale: Boulevard Victor Hugo
Code postal: 11430
Commune postale: Gruissan
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commune de Gruissan
Courrier électronique: malbert@ville-gruissan.fr 📧
Téléphone: 0468752117 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: https://greffe.ta-montpellier@juradm.fr/ 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: https://greffe.ta-montpellier@juradm.fr/ 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: https://greffe.ta-montpellier@juradm.fr/ 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-194943 (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires à destination de la Restauration collective de la mairie de Gruissan
Brève description:
“La Restauration Collective repose sur une production centralisée des repas à travers le Foyer (école élémentaire et les Séniors) et la Crèche. L'effectif...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fournitures de "produits laitiers et frais" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Produits laitiers et frais à destination de la restauration collective de la mairie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits laitiers 📦
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine
Crèche - Rue Françoise Dolto
Code postal: 11430
Ville: Gruissan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Fournitures de "produits surgelés" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Produits surgelés à destination de la restauration collective de la mairie.”
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Fournitures de "viandes et charcuterie" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Viandes et charcuterie à destination de la restauration collective de la mairie.”
Produits/services: Charcuterie 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Viande de porc 📦
Volaille 📦
Viande de veau 📦
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas -Boulevard Jean de La Fontaine
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-06 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fournitures de "produits d'épicerie et petit matériel à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan
Description du marché:
“Produits d'épicerie et petit matériel à destination de la restauration collective”
Produits/services: Produits alimentaires transformés 📦
Adresse postale: Crèche - rue Françoise Dolto
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fournitures de "fruits et légumes" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“Fruits et légumes à destination de la restauration collective de la mairie”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Fournitures pour "l'alimentation protocole" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description du marché:
“L'alimentation protocole à destination de la restauration collective de la mairie.”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Confère Règlement de Consultation”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Gruissan
Numéro d'enregistrement national: 21110170400016
Adresse postale: Boulevard Victor Hugo
Code postal: 11430
Commune postale: Gruissan
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commune de Gruissan
Courrier électronique: malbert@ville-gruissan.fr 📧
Téléphone: 0468752117 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: https://greffe.ta-montpellier@juradm.fr/ 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: https://greffe.ta-montpellier@juradm.fr/ 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: https://greffe.ta-montpellier@juradm.fr/ 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-194943 (2024-04-02)
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