Fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Accord cadres à bons de commande de fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Brève description:
Produits/services: Arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'arbres tiges, cépées et forme taillées pour voies publiques, bois, parcs, jardins et cimetières de la ville de Paris
Description du marché:
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures d'arbres thermophiles pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 103 avenue de France
Bureau de la coordination des achats
bureau 2054
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594000 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-679718 (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Brève description:
Accord cadres à bons de commande de fournitures d'arbres divers pour les plantations de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture d'arbres tiges, cépées et forme taillées pour voies publiques, bois, parcs, jardins et cimetières de la ville de Paris
Description du marché:
Accords cadres à bons de commande de fourniture d'arbres tiges, cépées et forme taillées pour voies publiques, bois, parcs, jardins et cimetières de la ville de Paris (multi attributaires à 5 attributaires)
Informations complémentaires:
Minimum 1.000.000,00 Euros HT et maximum 8.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
Adresse postale: Paris
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Accords cadres à bons de commande de fourniture de jeunes tiges d'arbres pour tous les secteurs de la ville de Paris ( multi attributaires à 2 attributaires)
Informations complémentaires:
minimum de 300.000,00 Euros HT et maximum de 3.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
Site principal ou lieu d'exécution:
Minimum de 300.000,00 EurosHT et maximum de 3.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fournitures d'arbres thermophiles pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Accords cadres à bons de commande de fournitures d'arbres thermophiles pour tous les secteurs de la ville de Paris ( multi attributaires à 2 attributaires)
Informations complémentaires:
Minimum de 200.000,00 Euros HT et maximum de 2.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Pour les voies publique, bois, parcs, jardins, cimetières et tous les secteurs de la ville de Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnées dans les documents de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 CCP et au RC art 4.2
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 103 avenue de France
Bureau de la coordination des achats
bureau 2054
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 1 Accord cadres à bons de commande avec un minimum de 1.000.000, 00 Euros HT et un maximum de 8.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
Lot 2 Accord cadres à bons de commande avec un minimum de 300.000, 00 Euros HT et un maximum de 3.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
Lot 3 Accord cadres à bons de commande avec un minimum de 200.000, 00 Euros HT et un maximum de 2.000.000,00 Euros HT pour une durée de 48 mois
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris cedex4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594000 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 5511 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn et Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-679718 (2024-11-06)
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