Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement sur le réseau APRR, AREA, A'LIENOR Exploitation et CEVM.

Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement sur le réseau APRR, AREA, A'LIENOR Exploitation et CEVM.
Numéro de référence: BPC001824
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaire à bons de commandes de fourniture, transport et livraison de sel de déneigement sur les réseaux autoroutiers APRR, AREA,...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95%”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 100 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport par voie d'eau 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A49, A48, A43, A51, A430, A432, A410, A480. Départements Isère, Drôme, Savoie, Rhône, Haute-Savoie, Savoie.”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de lancement de la prochaine consultation : 2ème trimestre 2028”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 10 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroute A65. Départements Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 55 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A5, A26, A31, A36. N159 Départements Aube, Haute-Marne, Haut-Rhin, Meurthe-et-Moselle, Vosges.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 60 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A31, A311, A36, A6, A39, A391. Départements Côte d'Or, Nièvre, Yonne, Jura, Doubs, Saône-et-Loire.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

5️⃣
Description du marché:
“Fourniture, transport et livraison de chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95%.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum de commandes et un maximum de 50 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A5, A5a, A5b, A6, A19, A77. Départements Essonne, Loiret, Seine-et-Marne.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 45 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A75, A71, A714, A719, A710. Départements Aveyron, Puy-de-Dôme, Allier, Cher.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

7️⃣
Site principal ou lieu d'exécution:
“Autoroutes A6, A39, A40, A404, A406, A432, A46, A466, A89 Départements Ain, Isère, Rhône, Saône-et-Loire,”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cevm.
Numéro d'enregistrement national: 47805153500027
Adresse postale: Saint Germain - Péage de Saint Germain
Code postal: 12100
Commune postale: Millau
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annemarie.tristant@aprr.fr 📧
Téléphone: +33325303205 📞
URL: https://www.leviaducdemillau.com/home.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR »...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 101 115 00076
Adresse postale: Cité Judiciaire - 13 Bld Clémenceau BP 13313
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr 📧
Téléphone: +33380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 101 115 00076
Adresse postale: Cité Judiciaire - 13 Bld Clémenceau BP 13313
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr 📧
Téléphone: +33380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.”
Source: OJS 2024/S 070-208637 (2024-04-05)