Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement sur le réseau APRR, AREA, A'LIENOR Exploitation et CEVM.

CEVM.

Accords-cadres mono-attributaire à bons de commandes de fourniture, transport et livraison de sel de déneigement sur les réseaux autoroutiers APRR, AREA, A'LIENOR Exploitation et CEVM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CEVM.

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-05	Avis de marché
2024-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement sur le réseau APRR, AREA, A'LIENOR Exploitation et CEVM.
Numéro de référence: BPC001824
Brève description:

Accords-cadres mono-attributaire à bons de commandes de fourniture, transport et livraison de sel de déneigement sur les réseaux autoroutiers APRR, AREA, A'LIENOR Exploitation et CEVM.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Area
Description du marché:

Fourniture, transport et livraison de chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95%

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 100 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre est renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne dépasse 4 ans maximum.

Produits/services supplémentaires:

Services de transport par voie d'eau 📦

Services de transport routier 📦

Site principal ou lieu d'exécution:

Autoroutes A49, A48, A43, A51, A430, A432, A410, A480. Départements Isère, Drôme, Savoie, Rhône, Haute-Savoie, Savoie.

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Calendrier prévisionnel de lancement de la prochaine consultation : 2ème trimestre 2028

Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: A'LIENOR Exploitation
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 10 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconduction confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre est renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne dépasse 4 ans maximum.

Produits/services supplémentaires:

Services de transport par voie d'eau 📦

Services de transport routier 📦

Site principal ou lieu d'exécution: Autoroute A65. Départements Gironde, Landes, Pyrénées-Atlantiques.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Grand Est
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 55 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre est renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne dépasse 4 ans maximum.

Site principal ou lieu d'exécution:

Autoroutes A5, A26, A31, A36. N159 Départements Aube, Haute-Marne, Haut-Rhin, Meurthe-et-Moselle, Vosges.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Bourgogne Franche-Comté
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 60 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre est renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne dépasse 4 ans maximum.

Site principal ou lieu d'exécution:

Autoroutes A31, A311, A36, A6, A39, A391. Départements Côte d'Or, Nièvre, Yonne, Jura, Doubs, Saône-et-Loire.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

5️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Paris
Description du marché:

Fourniture, transport et livraison de chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95%.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum de commandes et un maximum de 50 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre est renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne dépasse 4 ans maximum.

Site principal ou lieu d'exécution:

Autoroutes A5, A5a, A5b, A6, A19, A77. Départements Essonne, Loiret, Seine-et-Marne.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Auvergne et CEVM
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 45 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre est renouvelable 3 fois, sans que sa durée ne dépasse 4 ans maximum.

Site principal ou lieu d'exécution:

Autoroutes A75, A71, A714, A719, A710. Départements Aveyron, Puy-de-Dôme, Allier, Cher.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

7️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Rhône
Site principal ou lieu d'exécution:

Autoroutes A6, A39, A40, A404, A406, A432, A46, A466, A89 Départements Ain, Isère, Rhône, Saône-et-Loire,

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Réseaux autoroutiers APRR, AREA, CEVM, A'LIENOR Exploitation. Autoroutes concernées : APRR : A5, A5A, A19, A105, A6, A26, A31, A311, A36, RN1019, A39, A391, A40, A404, A406, A42, A432, A46, A466, A480, A71, A711, A75, A77, A710, A714, A79, A719, A89, Tunnel Maurice Lemaire. AREA : A41, A410, A43, A46, A48, A480, A49, A430, A432, A51. CEVM : A75 A'LIENOR Exploitation : A65

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-16 15:00:00 📅
Lieu: St-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:

Modalité d'accès au DCE : le dossier de consultation sera téléchargeable pas les candidats retenus sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant "Groupe APRR" dans la rubrique "organisme". Les modalités de remise des plis sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en mont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dans le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cevm.
Numéro d'enregistrement national: 47805153500027
Adresse postale: Saint Germain - Péage de Saint Germain
Code postal: 12100
Commune postale: Millau
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats - Anne-Marie TRISTANT HRVOJ
Courrier électronique: annemarie.tristant@aprr.fr 📧
Téléphone: +33325303205 📞
URL: https://www.leviaducdemillau.com/home.html 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Nom: Profil acheteur
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172 101 115 00076
Adresse postale: Cité Judiciaire - 13 Bld Clémenceau BP 13313
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-dijon@justice.fr 📧
Téléphone: +33380704500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2024/S 070-208637 (2024-04-05)

Avis d'attribution de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 930 877 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 0 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 80 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de…

… commande sans minimum de commandes et un maximum de 50 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

… commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 55 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

… commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 45 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

… commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 100 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

… commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 10 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconduction confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

… commande, sans minimum de commandes et avec un maximum de 60 000 tonnes sur la durée de l'accord-cadre toutes reconductions confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de transport par voie d'eau 📦

Services de transport routier 📦

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24X14 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-11 📅
Titre: Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement : Lot 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 321 142 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE PARDIRA PREMIUS SL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise pardira premius sl
Nom et adresse du contractant
Nom: Pardira premius sl
Numéro d'enregistrement national: 79863334300016
Département: Barcelone
Adresse postale: C/Travesseres16
Code postal: 08401
Commune postale: Granollers
Région: Barcelona 🏙️
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: info@maxisalt.com 📧
Téléphone: 0602238646 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 417 130 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ROCK - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise rock
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Numéro d'enregistrement national: 42473175000057
Département: Haut-Rhin
Adresse postale: 11 Rue Gustave Hirn - BP 1258
Code postal: 68055
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rock.fr 📧
Téléphone: 0389314500 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 286 990 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ROCK - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 399 155 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ROCK - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 593 160 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ROCK - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 849 470 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ROCK - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 63 830 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE QUADRIMEX SELS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise quadrimex sels
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex sels
Numéro d'enregistrement national: 50835789400031
Département: Vaucluse
Adresse postale: 772 Chemin du Mitan
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: St-Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 208637-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. La date de début est donnée à titre indicatif. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de : Lot 1 : PARIS : 50 000 tonnes Lot 2 : AUVERGNE et CEVM : 45 000 tonnes Lot 3 : BOURGOGNE / FRANCHE-COMTÉ : 60 000 tonnes Lot 4 : GRAND EST : 55 000 tonnes Lot 5 : RHÔNE : 80 000 tonnes Lot 6 : AREA : 100 000 tonnes Lot 7 : A'LIENOR EXPLOITATION : 10 000 tonnes pour la durée maximale de l'Accord-cadre, pour chaque lot, toutes périodes confondues. La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. À l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans

Source: OJS 2024/S 182-560979 (2024-09-17)

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