FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE CHLORURE DE SODIUM ET AUTRES PRODUITS UTILISES COMME FONDANTS ROUTIERS
Conseil départemental de la Haute-Garonne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. - Lot 1 : (Min) 10 000 euro(s) HT / (Max) 110 000 euro(s) HT. - Lot 2 : (Min) 50 000 euro(s) HT / (Max) 400 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-01 | Avis de marché |
| 2024-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et livraison de chlorure de sodium et autres produits utilises comme fondants routiers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: zone nord
Description du marché:
Adresse postale: Departement De La Haute Garonne
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2029-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: zone sud
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département de la Haute-Garonne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 16:30:00 📅
Lieu: Département de la Haute-Garonne
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
Téléphone: 0534333594 📞
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535794 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535794 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-595437 (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, transport et livraison de chlorure de sodium et autres produits utilises comme fondants routiers
Numéro de référence:
24CD310114
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
- Lot 1 : (Min) 10 000 euro(s) HT / (Max) 110 000 euro(s) HT.
- Lot 2 : (Min) 50 000 euro(s) HT / (Max) 400 000 euro(s) HT
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: zone nord
Description du marché:
ZONE NORD ;
- Montant minimum HT : 10 000 euro(s) .
- Montant maximum HT : 110 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement
📦
Adresse postale: Departement De La Haute Garonne
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2029-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: zone sud
Description du marché:
ZONE SUD ;
- Montant minimum HT : 50 000 euro(s) .
- Montant maximum HT : 400 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département de la Haute-Garonne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 16:30:00 📅
Lieu: Département de la Haute-Garonne
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
54135
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
Téléphone: 0534333594 📞
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535794 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535794 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
D8A0C3CC-A302-EB27-1CE7A503360D098C
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-595437 (2024-10-01)
Avis d'attribution de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: zone nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex sels
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 772 Che Du Mitan
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: qxs@minersa.com 📧
Téléphone: 0490725050 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 595437-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 253-799232 (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20240289
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: zone nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
QUADRIMEX SELS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex sels
Numéro d'enregistrement national:
1535794-1-1-1
Adresse postale: 772 Che Du Mitan
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: qxs@minersa.com 📧
Téléphone: 0490725050 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1535794-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 595437-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E8E3E3C3-0E0E-E914-0A2EFD6F6213A4AB
Source: OJS 2024/S 253-799232 (2024-12-30)
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