Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour le groupe scolaire de La Rochotte - CHAUMONT (52)

Agglomération de Chaumont

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations sont réparties en deux (2) lots distincts et comprennent : - la fourniture, - la livraison, - l'installation, - les garanties, maintenance et SAV Les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes propres à chacun des lots. Conformément au règlement de consultation, une livraison d'échantillons est attendue pour certains mobiliers listés au CCTP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-04 Avis de marché
2025-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour le groupe scolaire de La Rochotte - CHAUMONT (52)
Numéro de référence: AGGLO 2409
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations sont réparties en deux (2) lots distincts et comprennent : - la fourniture, - la livraison, - l'installation, - les garanties, maintenance et SAV Les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes propres à chacun des lots. Conformément au règlement de consultation, une livraison d'échantillons est attendue pour certains mobiliers listés au CCTP
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Mobilier pédagogique
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Mobilier pédagogique<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue Blaise Pascal
Code postal: 52000
Ville: Chaumont
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Matériels de cuisine
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Matériels de cuisine<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Matériel de cantine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-05 12:00:00 📅
Lieu: Service Commande Publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds propre de la collectivité, éligible à subventions
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration de chaumont
Numéro d'enregistrement national: 57612
Adresse postale: Hotel de Ville
10 Place de la Concorde
Code postal: 52012
Commune postale: Chaumont
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARTINELLI Stéphane
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0325306000 📞
URL: http://www.agglo-chaumont.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1553415 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1553415 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: A4E476AC-0BD4-3E76-8ED1555750076551
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-670908 (2024-11-04)
Avis d'attribution de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Mobilier pédagogique Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Matériels de cuisine Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 50 000,00 Euro(s) H.T

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025a01.01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-09 📅
Titre: Mobilier pédagogique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: BUREAU BIBLIOTHEQUE SCOLAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau bibliotheque scolaire
Numéro d'enregistrement national: 1553415-1-1-1
Adresse postale: Ld Hinteralspach
Code postal: 68240
Commune postale: Kaysersberg Vignoble
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bbsk@bbsk.fr 📧
Téléphone: 0389782888 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: SAS J.LALIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas j.lalin
Numéro d'enregistrement national: 1553415-1-2-1
Adresse postale: Parc Activite Economique Plein Est
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont
Région: Haute-Marne 🏙️
Courrier électronique: accueil@jlalin.fr 📧
Téléphone: 0325022702 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 670908-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F967E5E7-E413-C28C-167B09E884A65878
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F967E5F7-932C-39FA-30FC5C5606C57DEA
Source: OJS 2025/S 049-155821 (2025-03-10)