FOURNITURE, LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET SERVICES ASSOCIES
vacances Voyages Loisirs
Le marché a pour objet la fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de repas en liaison froide et services associes
Numéro de référence:
Brève description: Le marché a pour objet la fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE, LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET SERVICES ASSOCIES
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas 📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Informations sur les options
Options âś…
Description des options: Marchés complémentaires
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre (voir le détail des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagement social et environnemental du candidat dans le cadre de l’exécution des prestations (voir le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 12:00:00 đź“…
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-18 12:00:00 đź“…
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vacances Voyages Loisirs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 39 avenue Henri Barbusse
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry sur Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuelle.niddam@vvl.org 📧
Téléphone: +33 145734027 📞
Fax: +33 145731031 đź“
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique Ă : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 225-704352 (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de repas en liaison froide et services associes
Numéro de référence:
AOO-RESTAURATION
Brève description: Le marché a pour objet la fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE, LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET SERVICES ASSOCIES
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas 📦
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d’un an (1) an.
L’accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction.
La durée de l’accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options âś…
Description des options: Marchés complémentaires
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre (voir le détail des sous-critères dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Engagement social et environnemental du candidat dans le cadre de l’exécution des prestations (voir le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 12:00:00 đź“…
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-18 12:00:00 đź“…
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation Ă une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des ĂŞtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Vacances Voyages Loisirs
Numéro d'enregistrement national:
77574186100071
Adresse postale: 39 avenue Henri Barbusse
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry sur Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuelle.niddam@vvl.org 📧
Téléphone: +33 145734027 📞
Fax: +33 145731031 đź“
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie Ă©lectronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique Ă : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
Référé contractuel : Trente et un (31) jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ;
Recours de plein contentieux : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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