Fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretien/réparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départemental de l'Hérault

Conseil départemental de l'Hérault

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale de 12 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de pièces détachées d'origine visible (ou captive) ou de qualité équivalente permettant d'assurer l'entretien du matériel de la flotte existante (tracteurs, engins, épareuses). La présente consultation concerne la relance du marché mentionné ci-dessus en procédure d'Appel d'Offres Ouvert suite à l'appel d'offre initial déclaré sans suite

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-25	Avis de marché
2024-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretien/réparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départemental de l'Hérault
Numéro de référence: 23PMO06-2
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque LIEBHEER
Description du marché:

Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque LIEBHEER

Informations complémentaires:

Montant maximum période initiale (80 000 euro(s) Ht- montants identiques périodes de reconductions. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de
Code postal: 34000
Ville: Hérault
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (nombre de reconduction possible fixé 3 (durée maximale 48 mois)

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque KOMATSU
Description du marché:

Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque KOMATSU

Informations complémentaires:

Montant maximum période initiale (100 000 euro(s) Ht- montants identiques périodes de reconduction) .L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque CATERPILLAR
Description du marché:

Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque CATERPILLAR

Informations complémentaires:

Montant maximum période initiale (150 000 euro(s) Ht- montants identiques périodes de reconductions).L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque NOREMAT
Description du marché:

Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque NOREMAT

Informations complémentaires:

Montant maximum période initiale (200 000 euro(s) Ht- montants identiques périodes de reconductions).L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-27 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2024)

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie (cf. conditions du contrat) Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MESQUIDA Kléber
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467676767 📞
URL: http://www.herault.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458984 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458984 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. L. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Délai de validité 6 mois (soit 180 jours)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 799179
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-252693 (2024-04-25)

Avis d'attribution de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-1392
Date de conclusion du contrat: 2024-11-05 📅
Titre: Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque Komatsu

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: KOMATSU FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Komatsu france
Numéro d'enregistrement national: 1458984-1-2-1
Adresse postale: Rue Du Coigneau
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmeurice@komatsu.fr 📧
Téléphone: 01-30-90-51-00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: BERGERAT MONNOYEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerat monnoyeur
Numéro d'enregistrement national: 1458984-1-3-1
Adresse postale: 117 Rue Charles Michels
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: christophe.vasseur@b-m.fr 📧
Téléphone: 0607843862 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national: 1458984-1-4-1
Adresse postale: 166 Rue Ampere
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr 📧
Téléphone: 0354501609 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 60338
Région: Hérault 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 252693-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les valeurs indiquées correspondent au montant maximum toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconduction comprises, soit pour les lots attribués : lot 2 : valeur estimée totale 400 000 euro ht; Lot 3 : valeur estimée : 600 000 euros Ht; lot 4 : 800 000 euros Ht ). Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault - Dga-Ag Service Commande Publique - Hôtel du Département - Mas d'Alco, 1977 avenue des moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 - http://www.herault.fr/service/marches-publics

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B0BF9AAA-E350-4FDA-7A92AC1E6F235D40
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 227-710117 (2024-11-19)

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