La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat selon le mode « intermédiaire » porte sur la conclusion d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, installation et maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire et la mise en oeuvre des prestations associées à la fourniture de ces équipements. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation et maintenance d?équipements et logiciels pour la medecine nucleaire
Brève description:
“La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat selon le mode « intermédiaire » porte sur la conclusion d'accords-cadres...”
Brève description
La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat selon le mode « intermédiaire » porte sur la conclusion d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, installation et maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire et la mise en oeuvre des prestations associées à la fourniture de ces équipements.
Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières
(CCTP).
Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire📦
Valeur estimée hors TVA: 61 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents exécuté en France métropolitaine et dans les DROM en PSEF”
Site principal ou lieu d'exécution:
“PSEF DROM ET BELGIQUE” Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“3 reconductions d'un an possible selon les modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum”
Site principal ou lieu d'exécution:
“PSEF DROM COM et Belgique” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1 an reconductible 3 fois 1 an” Informations sur les options
Description des options:
“3 reconduction d'un an selon les modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises”
Site principal ou lieu d'exécution:
“DROM ET BELGIQUE EN PSEF”
Description des renouvellements:
“3 reconductions selon les modalités du CCAP” Informations sur les options
Description des options:
“1 an reconductible 3 fois 1 an selon les modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE” Informations sur les options
Description des options:
“3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT”
Description des renouvellements:
“3 reconductions selon modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum”
Site principal ou lieu d'exécution:
“DROM ET BELGIQUE PSEF”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Description des options:
“3 reconductions selon les modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum”
Description des renouvellements:
“3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE »”
Description des renouvellements:
“3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“TEP-IRM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“TEP TDM Avancé corps entier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: biomed@resah.fr📧
Téléphone: +33155289851📞
URL: https://www.resah.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅ Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/🌏
“La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères...”
La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. Pour plus de précisions, se reporter au règlement de la consultation. Les montants maximums et estimatifs par lot sont les suivants en Euros :
1 GAMMA CAMERAS 6 et 24 millions HT
2 GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum 3 et 9 millions HT
3 GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises 5 et 20 millions HT
4 GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE 5 et 20 millions
5 GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT 2 et 8 millions
6 TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum 2 et 8 millions
7 TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum 2 et 8 millions
8 TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum 9 et 36 millions
9 TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE » 14 et 56 millions
10 TEP-IRM 1 et 4 millions
11 TEP TDM Avancé corps entier 12 et 48 millions
Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah.
Les critères de sélection des offres sont les suivants :
LOT 1 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs + cybersécurité) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)15 POINTS
Critère n° 3 - Prix
Bordereau de prix - Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable
Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 2 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs)
Gamma-caméra couplée avec scanner 16 coupes minimum 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 10 POINTS
Critère n° 3 - Prix
Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 35 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 3
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 10 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 35 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 4 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT)
Gamma-caméra hybride CZT polyvalente 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 5 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)10 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix 35 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 6 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 7 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT)
TEP-CT analogique couplé avec un scanner 64 coupes minimum 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)50 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 8 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT)
TEP-CT analogique couplé avec un scanner 16 coupes minimum 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 9 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 10 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 55 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU)30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 11 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre.
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
“Les montants estimatifs et maximums sont respectivement les suivants :
1 GAMMA CAMERAS 6 et 24 millions HT
2 GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16...”
Les montants estimatifs et maximums sont respectivement les suivants :
1 GAMMA CAMERAS 6 et 24 millions HT
2 GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum 3 et 9 millions HT
3 GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises 5 et 20 millions HT
4 GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE 5 et 20 millions
5 GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT 2 et 8 millions
6 TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum 2 et 8 millions
7 TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum 2 et 8 millions
8 TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum 9 et 36 millions
9 TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE » 14 et 56 millions
10 TEP-IRM 1 et 4 millions
11 TEP TDM Avancé corps entier 12 et 48 millions
Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah.
Les critères de sélection des offres sont les suivants :
LOT 1 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs + cybersécurité) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)15 POINTS
Critère n° 3 - Prix
Bordereau de prix - Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable
Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 2 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs)
Gamma-caméra couplée avec scanner 16 coupes minimum 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 10 POINTS
Critère n° 3 - Prix
Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 35 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 3
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 10 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 35 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 4 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT)
Gamma-caméra hybride CZT polyvalente 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 5 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)10 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix 35 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 6 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 7 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT)
TEP-CT analogique couplé avec un scanner 64 coupes minimum 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 8 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT)
TEP-CT analogique couplé avec un scanner 16 coupes minimum 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 9 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 10 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU)30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
LOT 11 :
Critère n° 1 - Valeur Technique
Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS
Critère n° 2 - Services
Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)15 POINTS
Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS
Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre.
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
“La consultation n'est pas soumise au règlement UE relative aux subventions étrangères. La mention erronée a été supprimée de la section "Informations...”
La consultation n'est pas soumise au règlement UE relative aux subventions étrangères. La mention erronée a été supprimée de la section "Informations complémentaires (BT-300-Procedure)". La date limite de réception des offres est repoussée au 10 janvier 2025 à 12h00 pour l'ensemble des lots. Les critères de sélection ont été modifiés pour les lots n°7 et 10.
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Source: OJS 2024/S 243-763867 (2024-12-11)
Avis d'attribution de marché (2026-03-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 61 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 83 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Informations sur les options
Description des options:
“2 reconductions d'un an possible selon les modalités du CCAP” Critères d'attribution
Prix ✅ Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-18 📅
Informations sur les options
Description des options:
“2 reconduction d'un an selon les modalités du CCAP”
Description des options:
“2 an reconductible d'1 an selon les modalités du CCAP”
Description des options:
“2 reconductions possibles selon les modalités du CCAP”
Description des options:
“2 reconductions selon les modalités du CCAP”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-R076-001-000
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ge medical system
Numéro d'enregistrement national: 31501335900155
Adresse postale: 283 RUE DE LA MINIERE
Code postal: 78530
Commune postale: Buc
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ressource.appelcellule@gehealthcare.com📧
Téléphone: 0130704040📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens
Numéro d'enregistrement national: 81079480000179
Adresse postale: 6 Rue du Général Audran 92400
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: med.offres.func@siemens-healthineers.com📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 000 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 000 000 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur totale du contrat/lot: 7 500 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 10 500 000 EUR 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 19 500 000 EUR 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 31 500 000 EUR 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 000 EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur totale du contrat/lot: 10 500 000 EUR 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 27 000 000 EUR 💰
“L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination...”
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents.
Le(s) accord(s)-cadre(s) comporte(nt) un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce(s) maximum(s) est(sont) indiqué(s) dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre » qui ont été utilisées à cette fin.
Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 9 rue Brahms - 75012 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Concernant les lots 1, 4, 5, 6, 9 et 10, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés GE MEDICAL SYSTEMS (mandataire) et CM-CIC LEASING SOLUTIONS et BPCE LEASE (Co-traitants).
Concernant les lots 2, 3, 7, 8, et 11, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés SIEMENS HEALTHCARE SAS (mandataire) et SIEMENS FINANCIAL SERVICES et SIEMENS LEASE SERVICES et SIEMENS HEALTHCARE Belgique (Co-traitants).
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Numéro d'enregistrement national: 1775005500013
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1775005500013
Source: OJS 2026/S 053-184501 (2026-03-16)