Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour tous véhicules et engins de la CeA
Collectivité européenne d'Alsace
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et décomposé en 6 lots: Lot n° 1: Véhicules légers, véhicules utilitaires - secteur 67 Lot n° 2: Poids Lourds - secteur 67 Lot n° 3: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 67 Lot n° 4: Véhicules légers, Véhicules utilitaires - secteur 68 Lot n° 5: Poids Lourds - secteur 68 Lot n° 6: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 68
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
- • Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions
- • Pneus pour fortes charges › Pneus pour véhicules agricoles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour tous véhicules et engins de la CeA
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus pour voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules légers, véhicules utilitaires - secteur 67
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 80 000 euros HT
Informations complémentaires:
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible 3 fois par période de 1 an chacune
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Responsabilité environnementale de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Dématérialisation des procédures de commandes
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poids lourds - secteur 67
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 120 000 euros HT
Produits/services: Pneus pour camions 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour interventions d'urgences
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 67
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 150 000 euros HT
Produits/services: Pneus pour véhicules agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules légers, Véhicules utilitaires - secteur 68
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 70 000 euros HT
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poids lourds - secteur 68
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 100 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 68
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg cedex 9
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.execution@alsace.eu 📧
Téléphone: 0389306310 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Département: Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-428650 (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques et prestations associées pour tous véhicules et engins de la CeA
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum et décomposé en 6 lots:
Lot n° 1: Véhicules légers, véhicules utilitaires - secteur 67
Lot n° 2: Poids Lourds - secteur 67
Lot n° 3: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 67
Lot n° 4: Véhicules légers, Véhicules utilitaires - secteur 68
Lot n° 5: Poids Lourds - secteur 68
Lot n° 6: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 68
Afficher plus
Produits/services: Pneus pour voitures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Véhicules légers, véhicules utilitaires - secteur 67
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 80 000 euros HT
Informations complémentaires:
Mise en œuvre d'actions sociales (actions de découverte des métiers, immersions en entreprise, mentorat, ateliers conseil, etc.), selon les modalités fixées au CCAP.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible 3 fois par période de 1 an chacune
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Responsabilité environnementale de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Dématérialisation des procédures de commandes
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Poids lourds - secteur 67
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 120 000 euros HT
Produits/services: Pneus pour camions 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour interventions d'urgences
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 67
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 150 000 euros HT
Produits/services: Pneus pour véhicules agricoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Véhicules légers, Véhicules utilitaires - secteur 68
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 70 000 euros HT
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Poids lourds - secteur 68
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 100 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Tracteurs agricoles, engins TP, engins d'entretien des espaces verts, de manutention et de génie civil - secteur 68
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 180 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
DUME ou Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants DUME ou Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Liste des moyens techniques : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour l'exécution de présent marché
Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité européenne d'Alsace
Numéro d'enregistrement national:
20009433200018
Adresse postale: Collectivité européenne d'Alsace Place du Quartier Blanc
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg cedex 9
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.execution@alsace.eu 📧
Téléphone: 0389306310 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Département: Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-428650 (2024-07-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕