Fourniture et pose de mobilier urbain, clôtures et portails, équipements extérieurs divers et abris bacs pour la collecte des déchets

Ville de Thionville

Acheteur habilité à passer les marchés subséquents ou bons de commande : Commune Lot 01 - Fourniture et pose de mobilier urbain ; Montant Minimum : 110 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 450 000,00 euro(s) HT Lot 02 - Fourniture et pose de clôtures, portails et garde corps S8 ; Montant Minimum : 100 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 450 000,00 euro(s) HT Lot 03 - Fourniture et pose d'aménagements extérieurs divers ; Montant Minimum : 20 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 150 000,00 euro(s) HT Lot 04 - Fourniture et pose d'abris bacs pour la collecte des déchets ; Montant Minimum : 13 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 100 000,00 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31/05/2028. Livraison aux lieux suivants : Centre Technique Municipal (CTM) 118 route de Guentrange, Dépôt des Basses-Terres rue des Corporations et Dépôt anciennement « Weber Ritt » rue du Chemin de Fer. Les chargements et les déchargements uniquement du lundi au vendredi de 07h00 à 14h00

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-31 Avis de marché
2024-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de mobilier urbain, clôtures et portails, équipements extérieurs divers et abris bacs pour la collecte des déchets
Numéro de référence: AO24/037
Brève description:
Acheteur habilité à passer les marchés subséquents ou bons de commande : Commune Lot 01 - Fourniture et pose de mobilier urbain ; Montant Minimum : 110 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 450 000,00 euro(s) HT Lot 02 - Fourniture et pose de clôtures, portails et garde corps S8 ; Montant Minimum : 100 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 450 000,00 euro(s) HT Lot 03 - Fourniture et pose d'aménagements extérieurs divers ; Montant Minimum : 20 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 150 000,00 euro(s) HT Lot 04 - Fourniture et pose d'abris bacs pour la collecte des déchets ; Montant Minimum : 13 000,00 euro(s) HT - Montant Maximum : 100 000,00 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31/05/2028. Livraison aux lieux suivants : Centre Technique Municipal (CTM) 118 route de Guentrange, Dépôt des Basses-Terres rue des Corporations et Dépôt anciennement « Weber Ritt » rue du Chemin de Fer. Les chargements et les déchargements uniquement du lundi au vendredi de 07h00 à 14h00
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture et pose de mobilier urbain
Description du marché:
Fourniture et pose de mobilier urbain Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 110 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Ville de Thionville
Code postal: 57100
Ville: Thionville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-11 📅
Date de fin: 2028-05-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture et pose de clôtures, portails et garde corps S8
Description du marché:
Fourniture et pose de clôtures, portails et garde corps S8<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Installation de portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture et pose d'aménagements extérieurs divers
Description du marché:
Fourniture et pose d'aménagements extérieurs divers<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Fourniture et pose d'abris bacs pour la collecte des déchets
Description du marché:
Fourniture et pose d'abris bacs pour la collecte des déchets<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 000,00 Euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Abris 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-10 16:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Thionville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-10 16:15:00 📅
Lieu: Thionville
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Thionville
Numéro d'enregistrement national: 21570672200018
Adresse postale: Rue Georges Ditsch
Code postal: 57125
Commune postale: Thionville
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CUNY Pierre
Courrier électronique: compub@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: 0382523235 📞
URL: http://www.thionville.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.thionville.fr/fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475355 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475355 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le Ccag - Fcs. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché mixte en application des cahiers des clauses administratives générales (Ccag) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services et aux marchés publics de travaux
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 1705208
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342771 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1705209
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 1705207
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325547 (2024-05-31)
Avis d'attribution de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 150 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
Fourniture et pose de clôtures, portails et garde corps S8 Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Fourniture et pose d'aménagements extérieurs divers Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Fourniture et pose d'abris bacs pour la collecte des déchets Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 13 000,00 Euro(s) H.T

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Th24-119ac00
Date de conclusion du contrat: 2024-08-06 📅
Titre: Fourniture et pose de mobilier urbain
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SPORTS ENVIRONNEMENT SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sports environnement services
Numéro d'enregistrement national: 1475355-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Des Balanciers
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ses@sports-es.fr 📧
Téléphone: 0382863258 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: AXIMUM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Aximum
Numéro d'enregistrement national: 1475355-1-2-1
Adresse postale: 664 Rte De Toul
Code postal: 54200
Commune postale: Chaudeney-Sur-Moselle
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: eric.clerc@aximum.com 📧
Téléphone: 0383639494 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TERA PAYSAGES ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Tera paysages environnement
Numéro d'enregistrement national: 1475355-1-3-1
Adresse postale: Parc D'Activites Des Jonquieres
Code postal: 57640
Commune postale: Argancy
Courrier électronique: contact@tera-paysages.fr 📧
Téléphone: 0387736265 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: UTPM ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national: 1475355-1-4-1
Adresse postale: Rte De Noyon
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-Le-Chateau-Auffrique
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: 0323526800 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57830
Adresse postale: Bâtiment D 2e étage
Région: Moselle 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325547-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F926650E-E2D0-CBF8-D0DE3CD701892D96
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F9266501-C480-FCF9-165BB5EF7B3665CC
Région: Bas-Rhin 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F926651C-04EE-AF31-34550CC9C097827D
Source: OJS 2024/S 179-550083 (2024-09-12)
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Région:
France Grand Est Lorraine Moselle
Fournisseurs:
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