FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBRES ET D'ARBUSTES
Communauté Urbaine du Grand Paris Seine et Oise
FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBRES ET D'ARBUSTES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et plantation d'arbres et d'arbustes
Brève description: FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBRES ET D'ARBUSTES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Ouest
Description du marché: Secteur Ouest : CTC de Buchelay, Limay et Aubergenville
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine du Grand Paris Seine et Oise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Autoneum
Rue des Chevries
Commune postale: Aubergenville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@gpseo.fr 📧
Téléphone: 0182860086 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juraddm.fr 📧
Téléphone: 0139205487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-287122 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et plantation d'arbres et d'arbustes
Brève description: FOURNITURE ET PLANTATION D'ARBRES ET D'ARBUSTES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Ouest
Description du marché: Secteur Ouest : CTC de Buchelay, Limay et Aubergenville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Est
Description du marché:
Secteur Est : CTC de Meulan, Les Mureaux, Carrières-sous-Poissy, Poissy et Conflans-Sainte-Honorine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-19 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Urbaine du Grand Paris Seine et Oise
Numéro d'enregistrement national:
20005988900010
Adresse postale: Immeuble Autoneum
Rue des Chevries
Commune postale: Aubergenville
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@gpseo.fr 📧
Téléphone: 0182860086 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La CU GPS&O se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire
Le présent marché donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire dans les conditions fixées à l'article R.2162-13 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu dans les limites annuelles suivantes :
Lot 1 Secteur Ouest : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 620 000 € HT
Lot 2 Secteur Est : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 620 000 € HT.
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois.
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, la CU GPS&O souhaite faire appel aux entreprises qui répondent à ses appels publics à la concurrence.
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Dans ce cadre, Activity' se tient à la disposition des entreprises pour les informer des modalités de mise en œuvre de la clause d'insertion.
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Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177800059
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juraddm.fr 📧
Téléphone: 0139205487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-287122 (2024-05-13)
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