Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs (3 lots)

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SEP Barbier SAS
• Sulo France

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-17	Avis de marché
2024-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs (3 lots)
Numéro de référence: 24DM08
Brève description:

Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs (3 lots)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 26 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24DM08
Titre: Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs : Fourniture des bacs, maintenance du parc de bacs et distribution des sacs sur le territoire Nord-Est (lot 1)
Valeur estimée hors TVA: 11 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot 1 est un marché à prix unitaires (mono-attributaire) s'exécutant partiellement sur quantités réellement exécutées et partiellement par l'émission de bons de commande, d'un montant minimum de 3 000 000 € HT et d'un montant maximum de 14 000 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Informations complémentaires:

Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs : Fourniture des bacs, maintenance du parc de bacs et distribution des sacs sur le territoire Sud-Ouest (lot 2)
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot 2 est un marché à prix unitaires (mono-attributaires) s'exécutant partiellement sur quantités réellement exécutées et partiellement par l'émission de bons de commande, d'un montant minimum de 4 000 000 € H.T et d'un montant maximum de 16 000 000 € H.T sur la durée totale du marché (4 ans)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Fourniture et maintenance des bacs - Fourniture et distribution des sacs : Fourniture de sacs (lot 3)
Valeur estimée hors TVA: 3 250 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, d'un montant minimum de 1 000 000€ HT et d'un montant maximum de 5 500 000 € HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis: Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur (si le DC1 n'est pas fourni) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : • Liste des livraisons / services fournis au cours des 3 dernières années ; La MEL exige que le candidat présente : Niveau minimum exigé : 3 références de marchés (publics ou privés) de fournitures et/ou distribution de bacs réalisées sur les 3 dernières années avec une capacité de livraison de 500.000 unités par an sur les 3 dernières années ;

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Département: Direction de la commande publique
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies
Code postal: 59040
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Technique Services Urbains
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212927 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=561226&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 359542342 📞
Fax: (+33) 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-360116 (2024-06-17)

Avis d'attribution de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 35 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 35 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 15106297.66 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 11776722.5 💰
Description
Identifiant interne: 24DM0801
Description du marché:

Le lot 1 est un marché à prix unitaires (mono-attributaire) s'exécutant partiellement sur quantités réellement exécutées et partiellement par l'émission de bons de commande, d'un montant minimum de 3 000 000 Euros HT et d'un montant maximum de 14 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4 ans)

Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La valeur technique (45 points) a été appréciée au regard du contenu du mémoire technique remis par le soumissionnaire.
Description
Identifiant interne: 24DM0802
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique (45 points) a été appréciée au regard du contenu du mémoire technique remis par le soumissionnaire
Description
Identifiant interne: 24DM0803
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison optimisé (20 points) a été analysé au regard du délai indiqué par le soumissionnaire dans l'acte d'engagement.

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24DM0801
Date de conclusion du contrat: 2024-10-07 📅
Titre: Fourniture des bacs, maintenance du parc de bacs et distribution des sacs sur le territoire Nord-Est
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 15106297.66 💰
Offre la plus basse: 11776722.5 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11776722.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Sulo France - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SULO France
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401229
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 156835774 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 16385066.14 💰
Offre la plus basse: 12949258.2 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12949258.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SULO France - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Offre la plus élevée: 2 529 600 💰
Offre la plus basse: 2388245.6 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2388245.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SEP Barbier SAS - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEP Barbier SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: SEP Barbier SAS
Numéro d'enregistrement national: 58605007200014
Code postal: 43600
Commune postale: Sainte Sigolene
Région: Haute-Loire 🏙️
Courrier électronique: ao.sacherie@barbiergroup.com 📧
Téléphone: +33 471751111 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Source: OJS 2024/S 207-644132 (2024-10-22)

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