Fourniture et maintenance de pompes de relevage de l'eau potable et des eaux usées et pluviales de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

La présente consultation concerne la fourniture et maintenance de pompes de relevage de l'eau potable et des eaux usées et pluviales de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT, tous lots confondus sur la durée totale de l'accord-cadre, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-18 Avis de marché
2024-11-19 Avis de marché
2024-12-12 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance de pompes de relevage de l'eau potable et des eaux usées et pluviales de Grenoble-Alpes Métropole
Numéro de référence: 2024-FCS-REG-0297
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et maintenance de pompes de relevage de l'eau potable et des eaux usées et pluviales de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sans minimum avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) HT, tous lots confondus sur la durée totale de l'accord-cadre, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture, révision et réparation de pompes pour ouvrages d'assainissement et fourniture d'accessoires annexes
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture, révision et réparation de pompes pour ouvrages d'assainissement et fourniture d'accessoires annexes<br/>
Produits/services supplémentaires:
Pompes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture, révision et réparation de pompes et de moteurs pour ouvrages d'eau potable et fourniture d'accessoires annexes
Description du marché:
Fourniture, révision et réparation de pompes et de moteurs pour ouvrages d'eau potable et fourniture d'accessoires annexes&lt;br/&gt;
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-02 14:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Capacités minimum exigées Les moyens minimaux humains exigés que le candidat doit obligatoirement disposer en propre sont les suivants : Lots 1 et 2 - Habilitation Catec (certificat d'aptitude au travail en espace confiné) a minima pour 2 techniciens - Habilitation électrique a minima pour 2 techniciens
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget principal et le budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole Cf. Article 10 du Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Les prestations seront financées par le budget principal et le budget annexe assainissement de Grenoble Alpes Métropole.<br/>Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546800 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546800 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre comporte une clause environnementale générale conformément à l'article 16.2 du Ccag-Fcs. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. Annexes du Ccap), le titulaire s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23_ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexe du Ccap). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm Dans le cadre de la démarche qualité Iso certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 42081F05-05E8-34FA-71087C7BFD5F4852
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-640640 (2024-10-18)
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 640640-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A589DF52-94D1-10D7-F1F375D1012BF706
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A589DF62-93F8-4EEB-B1242E7D1E65173A

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 02/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/12/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 19/12/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ddeef420-863f-46bb-a416-ac82f7cccd2c-01
Source: OJS 2024/S 226-706324 (2024-11-19)
Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
500 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-30 15:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 50DD1E21-F944-A7C2-4C63941BEFA5B89A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
50DD1E38-CFFB-250C-B7A846A33E7F3677

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/01/2025 à 14h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 30/01/2025 à 15h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ddeef420-863f-46bb-a416-ac82f7cccd2c-01
Source: OJS 2024/S 244-766929 (2024-12-12)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Machines industrielles Machines de production et... Turbines et moteurs Moteurs (puissance motrice) Pompes et compresseurs Pompes