Fourniture et maintenance d’un Imageur par Résonance Magnétique (IRM) de 7 Tesla pour la plateforme de recherche clinique de NeuroSpin

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay

La prestation consiste à fournir et à maintenir un Imageur par Résonance Magnétique (IRM) de 7 Tesla pour le compte de la plateforme de recherche clinique de NeuroSpin située au centre CEA de Saclay. Le présent avis de marché porte sur les phases candidatures et offres dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-31 Avis de marché
2024-02-27 Avis de marché
2025-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d’un Imageur par Résonance Magnétique (IRM) de 7 Tesla pour la plateforme de recherche clinique de NeuroSpin
Numéro de référence: B23-06890-AME
Brève description:
La prestation consiste à fournir et à maintenir un Imageur par Résonance Magnétique (IRM) de 7 Tesla pour le compte de la plateforme de recherche clinique de NeuroSpin située au centre CEA de Saclay. Le présent avis de marché porte sur les phases candidatures et offres dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Description
Identifiant interne: B23-06890-AME
Description du marché:
Les prestations comprennent notamment : la réalisation et la fourniture de l’étude d’implantation de l’Equipement, les éventuels travaux préalables à l'installation de l’Equipement, la fourniture, l’installation et la mise en service de l’Equipement dans les locaux de NeuroSpin, la formation des utilisateurs, l’ensemble des tests de réception, l’établissement et la fourniture de toute la documentation demandée par le CEA, la garantie (12 mois minimum), la maintenance préventive et corrective de l’Equipement pour une durée de 60 mois.
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Informations complémentaires:
Dans le cadre du présent avis, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE. Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement de consultation qui peut être retiré sur https://www.marches-publics.gouv.fr en rappelant la référence de l'appel d'offres : B23-06890-AME.
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Adresse postale: NeuroSpin
Code postal: 91191
Ville: Gif-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2031-06-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l’Equipement fourni
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des services associés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité démontrée des mesures environnementales prises dans le cadre des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les cas d’exclusion à l’appréciation de l’acheteur sont prévus aux articles L2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) - Centre de Paris-Saclay
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00488
Adresse postale: CEA Paris-Saclay CEA/P-SAC/SMA - Bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anthony Mercan
Courrier électronique: anthony.mercan@cea.fr 📧
Téléphone: +33 1 69 08 67 35 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE au lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56, Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 39 20 54 00 📞
Fax: +33 1 39 20 54 87 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 023-066206 (2024-01-31)
Avis de marché (2024-02-27)
Objet
Description
Description du marché:
Les prestations comprennent notamment : la réalisation et la fourniture de l’étude d’implantation de l’Equipement, les éventuels travaux préalables à l'installation de l’Equipement, la fourniture, l’installation et la mise en service de l’Equipement dans les locaux de NeuroSpin, la formation des utilisateurs, l’ensemble des tests de réception, l’établissement et la fourniture de toute la documentation demandée par le CEA, la garantie (12 mois minimum), la maintenance préventive et corrective de l’Equipement pour une durée de 60 mois. Les prestations précitées forment l'offre dite de base qui est obligatoire étant précisé qu'une variante est dorénavant autorisée et explicitée dans la partie modification du présent avis rectificatif et dans le Dossier de Consultation des Entreprises mis à jour.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

Changements
Autres informations complémentaires
Les modifications apportées dans le présent avis rectificatif et dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) portent uniquement sur l'ajout d'une possibilité de variante par rapport à l'offre de base tel qu'indiqué ci-après. Les prestations de l'offre dite de base comprennent notamment : la réalisation et la fourniture de l’étude d’implantation de l’Equipement, les éventuels travaux préalables à l'installation de l’Equipement, la fourniture, l’installation et la mise en service de l’Equipement dans les locaux de NeuroSpin, la formation des utilisateurs, l’ensemble des tests de réception, l’établissement et la fourniture de toute la documentation demandée par le CEA, la garantie (12 mois minimum), la maintenance préventive et corrective de l’Equipement pour une durée de 60 mois. La variante facultative dorénavant autorisée porte sur l'ajout du démontage, du retrait et de la reprise de l’équipement actuel (un Imageur par Résonance Magnétique de 7 Tesla de marque Siemens de type Magnetom installé actuellement au bâtiment 145 de NeuroSpin), en plus des prestations précitées formant l'offre de base obligatoire.
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Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 66206-2024
Source: OJS 2024/S 042-122425 (2024-02-27)
Avis d'attribution de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 11 024 000 EUR 💰
Description
Code postal: 91190

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 4001049144
Date de conclusion du contrat: 2024-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 024 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: B23-06890
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cea
Nom et adresse du contractant
Nom: Siemens Healthcare SAS
Numéro d'enregistrement national: 810 794 800 00179
Adresse postale: 6, Rue du Général Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 086-288123 (2025-04-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines Essonne
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Matériel d'imagerie à résonance magnétique