Fourniture et maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon
Ville de Lyon
La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres concernant la fourniture et maintenance d'équipement de cuisine et buanderie professionnelles pour la Ville de Lyon.? Accords-cadres mixtes mono-attributaires sans montant minimum et avec montant maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-16 | Avis de marché |
| 2025-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 180 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies, et prestations associées pour les écoles de la Ville de Lyon
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue des accords-cadres
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 2 fois 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon - rive droite
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon - rive gauche
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures et installations d'équipements professionnels pour la cuisine centrale de la Ville de Lyon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et maintenance d'équipements professionnels de cuisines et buanderies et prestations associées pour les EAJE de la Ville de Lyon
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la Commande Publique - 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 08:00:00 📅
Lieu:
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574668 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574668 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-774300 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon
Numéro de référence:
A4CPFG10977
Brève description:
La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres concernant la fourniture et maintenance d'équipement de cuisine et buanderie professionnelles pour la Ville de Lyon.?
Accords-cadres mixtes mono-attributaires sans montant minimum et avec montant maximum
Afficher plus
Produits/services: Équipement de cuisine 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 180 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies, et prestations associées pour les écoles de la Ville de Lyon
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies, et prestations associées pour les écoles de la Ville de Lyon
Informations complémentaires:
Lot 01 - Fourniture d'équipements professionnels de cuisines : Montant minimum : sans / Montant maximum pour toute la durée du marché : 5000000.00 Eur (Ht)
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue des accords-cadres
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 2 fois 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon - rive droite
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon - rive droite
Informations complémentaires:
Lot 02 : Maintenance équipements professionnels cuisines rive droite : Montant minimum : sans / Montant maximum pour toute la durée du marché : 2000000.00 Eur (Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon - rive gauche
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies et prestations associées pour la Ville de Lyon - rive gauche
Informations complémentaires:
Lot 03 - Maintenance équipements professionnels cuisines rive gauche : Montant minimum : sans / Montant maximum pour toute la durée du marché : 2800000.00 Eur (Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fournitures et installations d'équipements professionnels pour la cuisine centrale de la Ville de Lyon
Description du marché:
Fournitures et installations d'équipements professionnels pour la cuisine centrale de la Ville de Lyon
Informations complémentaires:
Lot 04 - Fournitures et installations d'équipements professionnels : Montant minimum : sans / Montant maximum pour toute la durée du marché : 5000000.00 Eur (Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture et maintenance d'équipements professionnels de cuisines et buanderies et prestations associées pour les EAJE de la Ville de Lyon
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et maintenance d?équipements professionnels de cuisines et buanderies et prestations associées pour les EAJE de la Ville de Lyon
Informations complémentaires:
Lot 05 - Fourniture et maintenance équipements professionnels Eaje : Montant minimum : sans / Montant maximum : 2300000.00 Eur (Ht)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la Commande Publique - 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 08:00:00 📅
Lieu:
Direction de la Commande Publique - 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent).
Seuil minimal de capacité : Sans exigence particulière
Capacité technique et professionnelle
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Seuil minimal de capacité : Sans exigence particulière
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574668 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574668 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert
Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
24C31500-C9D7-7AFB-CC131C1DEC11AF42
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
24C31533-F42F-BD7F-B1B691CA2079F364
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-774300 (2024-12-16)
Avis d'attribution de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 7 180 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Titre: Fourniture d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies, et prestations associées pour les écoles de la Ville de Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 40 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe astral
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Quai Victor Augagneur
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phlesne@astral-lyon.com 📧
Téléphone: 0478607119 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Amari brandao
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 54 Bis Grande Rue
Code postal: 69850
Commune postale: Saint-Martin-En-Haut
Courrier électronique: sav@amari-brandao.fr 📧
Téléphone: 0478485372 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Simacly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Des Vergers Bat 3
Code postal: 69670
Commune postale: Limonest
Courrier électronique: fs@simacly.fr 📧
Téléphone: 0659609226 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements andre perrier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Des Dahlias
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: contact@perrier-sas.fr 📧
Téléphone: 0385251745 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 774300-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 098-331334 (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres concernant la fourniture et maintenance d'équipement de cuisine et buanderie professionnelles pour la Ville de Lyon.
Accords-cadres mixtes mono-attributaires sans montant minimum et avec montant maximum
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Q6437a
Date de conclusion du contrat: 2025-05-05 📅
Titre: Fourniture d'équipements professionnels de cuisines, de self-service, de buanderies, et prestations associées pour les écoles de la Ville de Lyon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 40 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe astral
Numéro d'enregistrement national:
1574668-1-1-1
Adresse postale: 20 Quai Victor Augagneur
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: phlesne@astral-lyon.com 📧
Téléphone: 0478607119 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Amari brandao
Numéro d'enregistrement national:
1574668-1-2-1
Adresse postale: 54 Bis Grande Rue
Code postal: 69850
Commune postale: Saint-Martin-En-Haut
Courrier électronique: sav@amari-brandao.fr 📧
Téléphone: 0478485372 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Simacly
Numéro d'enregistrement national:
1574668-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Des Vergers Bat 3
Code postal: 69670
Commune postale: Limonest
Courrier électronique: fs@simacly.fr 📧
Téléphone: 0659609226 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements andre perrier
Numéro d'enregistrement national:
1574668-1-5-1
Adresse postale: 14 Rue Des Dahlias
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: contact@perrier-sas.fr 📧
Téléphone: 0385251745 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 774300-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
"Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ».« Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. »
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
4D4CB1DE-998F-9C78-DB7DA372C290EDBC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
4D4CB1ED-C78F-80A5-A84AFB5AEDD256CB
Source: OJS 2025/S 098-331334 (2025-05-20)
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