Fourniture et livraison de vins de Champagne au profit de la présidence de la République
Présidence de la République
Le service chargé de l'exécution de l'accord cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (DIROP). L'accord-cadre est composé des deux lots distincts suivants : Lot 1 : vins de Champagne brut sans année - qualité standard, Lot 2 : vins de Champagne rosé sans année - qualité standard. Chaque lot constitue un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Le lot 1 est estimé à 20 833,33 euros HT par an, soit 83 333,32 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. Le lot 2 est estimé à 25 000 euros HT par an, soit 100 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. Le montant total estimé tous lots confondus s'élève à 45 833,33 euros HT par an, soit 183 333,32 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre. Ces estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-10 | Avis de marché |
| 2024-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vins de Champagne au profit de la présidence de la République
Numéro de référence: 2024-001-00-00
Brève description:
“Le service chargé de l'exécution de l'accord cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (DIROP)....”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vin mousseux 📦
Valeur estimée hors TVA: 45833.33 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Chaque année, la présidence de la République commande environ 1260 bouteilles de vins de Champagne brut sans année - qualité standard. Ces bouteilles sont...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chaque année, la présidence de la République commande environ 1500 bouteilles de vins de Champagne rosé sans année - qualité standard. Ces bouteilles sont...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments précisés dans le réglement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Adresse postale: 55, rue du faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: 0142927693 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519736&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519736&orgAcronyme=w3x 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-212850 (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vins de Champagne au profit de la présidence de la République
Numéro de référence: 2024-001-00-00
Brève description:
“Le service chargé de l'exécution de l'accord cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (DIROP)....”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vin mousseux 📦
Valeur estimée hors TVA: 45833.33 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Chaque année, la présidence de la République commande environ 1260 bouteilles de vins de Champagne brut sans année - qualité standard. Ces bouteilles sont...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Produits/services supplémentaires: Vins 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Chaque année, la présidence de la République commande environ 1500 bouteilles de vins de Champagne rosé sans année - qualité standard. Ces bouteilles sont...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments précisés dans le réglement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Adresse postale: 55, rue du faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: 0142927693 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519736&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519736&orgAcronyme=w3x 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-212850 (2024-04-10)
Avis d'attribution de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45833.33 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 45833.33 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-001-01-01
Date de conclusion du contrat: 2024-09-02 📅
Titre: lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 40
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21004.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maxime toubart
Numéro d'enregistrement national: 523 828 440 000 25
Code postal: 51210
Commune postale: Le Breuil - L'Huis
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 005 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Région: Paris 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Région: Paris 🏙️
Source: OJS 2024/S 193-597486 (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 45833.33 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 45833.33 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-001-01-01
Date de conclusion du contrat: 2024-09-02 📅
Titre: lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 40
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21004.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maxime toubart
Numéro d'enregistrement national: 523 828 440 000 25
Code postal: 51210
Commune postale: Le Breuil - L'Huis
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 005 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Région: Paris 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Région: Paris 🏙️
Source: OJS 2024/S 193-597486 (2024-10-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕