Fourniture et livraison de vêtements de travail des travail et EPI pour les agents du Conseil Départemental du Cantal

Conseil départemental du Cantal

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs. Acquisition des vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Conseil Départemental : 350 agents des routes 130 pour les collèges, 30 agents des bâtiments, 10 agents du Services d'Assistance à la Gestion de l'Eau et l'Assainissement et 30 agents administratifs. Cette prestation comprend la livraison, le transport et la sérigraphie de certains vêtements comme définis au CCP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-19 Avis de marché
2025-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de vêtements de travail des travail et EPI pour les agents du Conseil Départemental du Cantal
Numéro de référence: 2024FCSPRSA0153
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs. Acquisition des vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Conseil Départemental : 350 agents des routes 130 pour les collèges, 30 agents des bâtiments, 10 agents du Services d'Assistance à la Gestion de l'Eau et l'Assainissement et 30 agents administratifs. Cette prestation comprend la livraison, le transport et la sérigraphie de certains vêtements comme définis au CCP
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chaussures de protection 📦
Valeur estimée hors TVA: 624 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Vêtements de travail haute visibilité
Description du marché:
Vêtements de travail haute visibilité Seuil maxi : 22 000 euro(s) par an
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Magasin mutualisé Départemental situé au Sdis 15 - 87 avenue de Conthe
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Vêtements de pluie haute visibilité
Description du marché:
Vêtements de pluie haute visibilité Seuil maxi : 23 000 euro(s) par an
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Vêtements de froid haute visibilité
Description du marché:
Vêtements de froid haute visibilité Seuil maxi : 12 000 euro(s) par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Vêtements de travail - chantier - atelier - maintenance
Description du marché:
Vêtements de travail - chantier - atelier - maintenance Seuil maxi : 9 000 euro(s) par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Vêtements de restauration
Description du marché:
Vêtements de restauration Seuil maxi : 6 000 euro(s) par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Vêtements entretien des locaux
Description du marché:
Vêtements entretien des locaux Seuil maxi : 4 000 euro(s) par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Chaussures - chantier - atelier - maintenance
Description du marché:
Chaussures - chantier - atelier - maintenance Seuil maxi : 20 000 euro(s) par an
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Chaussures secteur alimentaire
Description du marché:
Chaussures secteur alimentaire Seuil maxi : 4 000 euro(s) par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Equipements forestiers
Description du marché:
Equipements forestiers Seuil maxi : 23 000 euro(s) par an
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Equipements de Protection individuelle - Petit matériel
Description du marché:
Equipements de Protection individuelle - Petit matériel Seuil maxi : 33 000 euro(s) par an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-25 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Respect de la charte du travail des enfants
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance conformément au Cahier des Clauses Particulières, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529934 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529934 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national: 6C9AE672-CAE3-54C8-595544399AB7701B
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 6C9AE664-F351-AFD5-1F99207978B98949
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570139 (2024-09-19)
Avis d'attribution de marché (2025-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 624 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024m0253
Date de conclusion du contrat: 2025-01-15 📅
Titre: Vêtements de travail haute visibilité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29 485 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GEDIVEPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gedivepro
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-1-1
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Code postal: 03100
Commune postale: Montlucon
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: polao@gedivepro.com 📧
Téléphone: 0470080080 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13689.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: aurimatbtp
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: aurimatbtp
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-2-1
Adresse postale: 17 All Georges Pompidou
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: administration@aurimatbtp.fr 📧
Téléphone: 0471489047 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 142 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8745.83 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENT GERVAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement gervais
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-4-1
Adresse postale: 3 bld du Vialebc
Courrier électronique: administratif@quincailleriegervais.fr 📧
Téléphone: 0471480545 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 787 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5375.9 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22455.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2533.2 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38622.75 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Cantal Shop
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Cantal Shop
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-9-1
Adresse postale: 61 Av Charles Perie
Code postal: 15200
Commune postale: Mauriac
Courrier électronique: ptv.cantalshop15@gmail.com 📧
Téléphone: 0675106077 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28252.65 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements descours et cabaud rhone alpes auvergne
Numéro d'enregistrement national: 1529934-1-10-1
Adresse postale: 176 Av Francis De Pressense
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: dptaoraa-bm@prolians.eu 📧
Téléphone: 0471636891 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 570139-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 556659CD-C36B-0C1D-14FA40C475FB704B
Organe de révision
556659BC-D46F-90B3-4D1256391A996E7E
Source: OJS 2025/S 012-032997 (2025-01-16)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Cantal Puy-de-Dôme Rhône-Alpes Isère Rhône
Fournisseurs:
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Produits/services:
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