La fourniture et la livraison de végétaux horticoles tels que : graines, jeunes plants et micro-mottes, plantes finies et vivaces, bulbes, chrysanthèmes, graines et plants compatibles en agricultures biologiques. Les besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires. Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux horticoles
Numéro de référence: 24FF-CP-1110-H
Brève description:
“La fourniture et la livraison de végétaux horticoles tels que : graines, jeunes plants et micro-mottes, plantes finies et vivaces, bulbes, chrysanthèmes,...”
Brève description
La fourniture et la livraison de végétaux horticoles tels que : graines, jeunes plants et micro-mottes, plantes finies et vivaces, bulbes, chrysanthèmes, graines et plants compatibles en agricultures biologiques.
Les besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.
Le détail précis des prestations à exécuter est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière📦
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Le détail précis des prestations à exécuter pour ce lot est décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP)-Partie 8”
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ctm (Service commande publique)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 et du Code de la commande publique :
· Lettre de candidature ou imprimé Dc 1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant
· Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé Dc 1)
· Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique (ou imprimés Dc 1 et Dc2)
· Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Le formulaire Dc1 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L . 5212-4 du code du travail (ou imprimé Dc 1)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique :
· Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2) ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Le formulaire Dc2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours
- Les renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :
· Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
· Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
· En cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 « déclaration de sous-traitance » rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique :
· Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
· Liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
· En cas de déclaration de sous-traitance au moment du dépôt de l'offre, le formulaire Dc4 « déclaration de sous-traitance » rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant
“Appel D'Offres Ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre...”
Appel D'Offres Ouvert passé en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application des articles
R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu à prix unitaire sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix unitaires (Bpu)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 187994
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché
Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 109-333795 (2024-06-05)
Avis d'attribution de marché (2025-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202401701
Date de conclusion du contrat: 2025-02-03 📅
Titre: Graines pour productions florales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2942.17 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz
Numéro d'enregistrement national: 1469639-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com📧
Téléphone: 0389244222📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39692.18 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1469639-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 809 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement Emmanuel Lepage
Numéro d'enregistrement national: 1469639-1-3-1
Adresse postale: chemin du Portu
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Région: Maine-et-Loire🏙️
Courrier électronique: contact@lepage-vivaces.com📧
Téléphone: 0241449355📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 215 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Numéro d'enregistrement national: 1469639-1-4-1
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704 Dx
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl📧
Téléphone: (31)725051481📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 375 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Scea fanfelle gaussens
Numéro d'enregistrement national: 1469639-1-5-1
Adresse postale: 43 Rue Eugene Daure
Code postal: 64110
Commune postale: Gelos
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Courrier électronique: info@fanfelle-gaussens.fr📧
Téléphone: 0559066161📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1077.71 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme de sainte marthe
Numéro d'enregistrement national: 1469639-1-6-1
Adresse postale: 7 rue Lavoisier Brain Sur l'Authion
Code postal: 49800
Commune postale: Brain-sur-l'Authion
Courrier électronique: commercial@fermesaintemarthe.com📧
Téléphone: 0241441177📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 5972
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
“La valeur totale saisie correspond au montant maximum total du marché sur une année.
Les montants saisis par lot correspondent aux montants au Dqe...”
La valeur totale saisie correspond au montant maximum total du marché sur une année.
Les montants saisis par lot correspondent aux montants au Dqe réellement attribués
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9BA654F4-C50D-E8B6-A36CD528927019B6
Région: Val-d’Oise🏙️
Source: OJS 2025/S 039-124212 (2025-02-21)