Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - accord-cadre à bons de commande
Communauté d agglomération de haguenau
Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - accord-cadre à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - accord-cadre à bons de commande
Brève description:
“Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - accord-cadre à bons de commande”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an ferme, il sera ensuite tacitement reconductible trois fois pour une année supplémentaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d agglomération de haguenau
Numéro d'enregistrement national: 20006787400012
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388906788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“accord-cadre passé avec un seul opérateur économique, l'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 2 000 000,00 €/HT, les...”
Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 046-134247 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - accord-cadre à bons de commande
Brève description:
“Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau - accord-cadre à bons de commande”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Communauté d'Agglomération de Haguenau”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an ferme, il sera ensuite tacitement reconductible trois fois pour une année supplémentaire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d agglomération de haguenau
Numéro d'enregistrement national: 20006787400012
Adresse postale: 84 route de Strasbourg
Code postal: 67500
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388906788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“accord-cadre passé avec un seul opérateur économique, l'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 2 000 000,00 €/HT, les...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 046-134247 (2024-03-04)
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