Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant

CHU de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Solutions médicamenteuses › Produits d'alimentation entérale

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-01	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant
Brève description:

Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits diététiques 📦
Description
Identifiant interne: Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant.
Titre: Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant.
Description du marché:

Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant.

Informations complémentaires:

Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 43 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Précisions sur les conditions d'attribution des lots : le titulaire du lot n°1 ne pourra pas être titulaire du lot n°3 afin d'éviter les risques d'erreurs d'administration aux patients à risques de Syndrome de Renutrition Innapropriée (SRI). Dans le cas où un candidat est classé 1er des lots 1 et 3, à l'issue de l'analyse des offres, il lui est attribué le lot pour lequel il a obtenu le plus de point au terme de l'analyse. Le lot restant est attribué au candidat classé 2ème et ainsi de suite. Si le candidat a obtenu le même nombre de points sur les deux lots (n°1 et n°3) pour lesquels il est classé premier, le lot qui lui est attribué est le lot n°3 dont l'estimation financière est la plus importante. Les candidats pourront présenter des offres pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Les candidats devront impérativement remplir une annexe financière par lot. Les candidats devront impérativement faire une offre pour chaque article du lot auquel il souhaite répondre. L'attribution se faisant au niveau du lot, les lots incomplets seront considérés comme des offres irrégulières et ne seront pas pris en considération. Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons suivants : Un échantillon de chaque produit demandé par ligne du bordereau des prix unitaires, par lot et/ou sous-lots. Pour les produits de complémentation orale existants en divers parfums, deux échantillons par parfum seront fournis (voir article 13 du RC pour plus d'informations).

Informations complémentaires

Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.
Consultation allotie en 43 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots.
Précisions sur les conditions d'attribution des lots : le titulaire du lot n°1 ne pourra pas être titulaire du lot n°3 afin d'éviter les risques d'erreurs d'administration aux patients à risques de Syndrome de Renutrition Innapropriée (SRI).

Dans le cas où un candidat est classé 1er des lots 1 et 3, à l'issue de l'analyse des offres, il lui est attribué le lot pour lequel il a obtenu le plus de point au terme de l'analyse. Le lot restant est attribué au candidat classé 2ème et ainsi de suite.

Si le candidat a obtenu le même nombre de points sur les deux lots (n°1 et n°3) pour lesquels il est classé premier, le lot qui lui est attribué est le lot n°3 dont l'estimation financière est la plus importante.
Les candidats pourront présenter des offres pour un, plusieurs ou la totalité des lots.
Les candidats devront impérativement remplir une annexe financière par lot.

Les candidats devront impérativement faire une offre pour chaque article du lot auquel il souhaite répondre. L'attribution se faisant au niveau du lot, les lots incomplets seront considérés comme des offres irrégulières et ne seront pas pris en considération.
Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons suivants :

Un échantillon de chaque produit demandé par ligne du bordereau des prix unitaires, par lot et/ou sous-lots.

Pour les produits de complémentation orale existants en divers parfums, deux échantillons par parfum seront fournis (voir article 13 du RC pour plus d'informations).

Produits/services supplémentaires: Produits d'alimentation entérale 📦
Adresse postale: CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er avril 2025. Le marché n'est pas reconductible.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Le montant maximum s'entend sur la durée globale du marché, reconductions incluses, le cas échéant. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour tous les lots. La présente consultation comporte 43 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières. Les montants maximums de chaque lot sont indiqués dans les pièces de la consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Adresse postale: 2, rue viguerie
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Delphine HUOT
Courrier électronique: huot.d@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: 0561778491 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er avril 2025. Le marché n'est pas reconductible.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-596462 (2024-10-01)

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