FOURNITURE ET LIVRAISON DE POUZZOLANE POUR LA VIABILITE HIVERNALE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA CREUSE

Conseil départemental de la Creuse

La livraison des fournitures s'effectuera dans les Centres d'Exploitation des Unités Territoriales Techniques (U.T.T), dont la liste et les coordonnées (adresses, numéros de téléphone) sont jointes en annexe du Cahier des Clauses Particulières (C.C.Part.), pendant les jours ouvrés (de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au jeudi et de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le vendredi). Les bons de commande préciseront le ou les site(s) de livraison concerné(s). Pour chaque lot, le titulaire est tenu de se soumettre aux contraintes dues à l'accessibilité des sites et d'effectuer ses livraisons avec des véhicules adaptés pouvant accéder aux lieux de livraison. Les livraisons devront être assurées pendant les semaines de noël et du jour de l'an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.

Qui ?

• Conseil départemental de la Creuse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux d'entretien routier › Matériaux d'entretien routier hivernal

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pouzzolane pour la viabilite hivernale dans le département de la creuse
Numéro de référence: 24PARC05
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux d'entretien routier hivernal 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Creuse EST : U.T.T. d'Aubusson - U.T.T. de Bourganeuf - U.T.T. d'Auzances
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 55 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle

Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier hivernal 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.6 du Règlement de la Consultation

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (en points)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Creuse OUEST : U.T.T. de Boussac - U.T.T. de Guéret - U.T.T. de la Souterraine
Description du marché:

Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-06 14:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national: 55869
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1561185 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1561185 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour chaque lot, le délai d'exécution des bons de commande ordinaires sera fixé à l'article 5.2.1 de l'Acte d'Engagement par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond fixé à 8 jours ouvrés pour une commande ordinaire. Pour chaque lot, le délai d'exécution des bons de commande en cas d'urgence sera fixé à l'article 5.2.2 de l'Acte d'Engagement par le candidat, sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond fixé à 2 jours ouvrés pour une commande urgente. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: AC28CB38-B180-EC2F-7FCD2C29D72CECDE
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-731941 (2024-11-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Matériaux de construction routière (10)

Matériaux d'entretien routier (2)

Matériaux d'entretien routier hivernal