Fourniture et livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes.
Mairie de Tourcoing
L'accord-cadre, ayant pour objet la fourniture et la livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes, est passé en groupement de commandes dont les membres sont la Ville de Tourcoing et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Tourcoing. Le mandataire du groupement est la Ville de Tourcoing.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier de reprographie permanent blanc A4-A3 aux normes environnementales
Description du marché: Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier de reprographie couleur A4-A3 aux normes environnementales
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier numérique et offset preprint pour presse numérique (différents grammages et formats)
Description du marché: Ce lot concerne uniquement la Ville de Tourcoing.
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression couleur têtes de lettres sur papier offset
Produits/services: Papier d'impression 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enveloppes mécanisables recyclées avec impression personnalisée noir et blanc
Description du marché: Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing.
Produits/services: Enveloppes 📦
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enveloppes pour cartes électorales
Description des renouvellements:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Tourcoing
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 place Victore Hassebroucq
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
URL: https://www.tourcoing.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1037246.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-470164 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes.
Numéro de référence:
24.032 à 24.037
Brève description:
L'accord-cadre, ayant pour objet la fourniture et la livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes, est passé en groupement de commandes dont les membres sont la Ville de Tourcoing et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Tourcoing. Le mandataire du groupement est la Ville de Tourcoing.
Afficher plus
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24.032
Titre: Papier de reprographie permanent blanc A4-A3 aux normes environnementales
Description du marché: Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing
Informations complémentaires:
Les reconductions sont tacites pour une durée de 12 mois chacune.
Les reconductions sont soumises aux mêmes montants que pour la période initiale.
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieux d'exécution : Plusieurs lieux sur le territoire de la commune de Tourcoing (59200) et un site sur Neuville-en-Ferrain (59960).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants :
VILLE : minimum : 20 000 euros HT ; maximum : 80 000 euros HT.
CCAS : minimum : 3 000 euros HT ; maximum : 30 000 euros HT.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24.033
Titre: Papier de reprographie couleur A4-A3 aux normes environnementales
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants :
VILLE : minimum : aucun ; maximum : 15 000 euros HT.
CCAS : minimum : aucun ; maximum : 15 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24.034
Titre: Papier numérique et offset preprint pour presse numérique (différents grammages et formats)
Description du marché: Ce lot concerne uniquement la Ville de Tourcoing.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants :
VILLE : minimum : 7 000 euros HT ; maximum : 100 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24.035
Titre: Impression couleur têtes de lettres sur papier offset
Produits/services: Papier d'impression 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24.036
Titre: Enveloppes mécanisables recyclées avec impression personnalisée noir et blanc
Description du marché: Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing.
Produits/services: Enveloppes 📦
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants :
VILLE : minimum : 5 000 euros HT; maximum : 30 000 euros HT
CCAS : minimum : 2 000 euros HT; maximum : 20 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24.037
Titre: Enveloppes pour cartes électorales
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants :
VILLE : minimum : aucun ; maximum : 10 000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les échantillons à remettre sont identifiés dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Les échantillons ne pouvant être remise par voie électronique sont à remettre dans les mêmes délais que le reste de l'offre.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
Les échantillons à remettre sont identifiés dans le détail quantitatif estimatif (DQE).
Les échantillons ne pouvant être remise par voie électronique sont à remettre dans les mêmes délais que le reste de l'offre.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature ou DC1 complété;
Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ;
Liste des livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et leur destinataire.
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Tourcoing
Numéro d'enregistrement national:
21590599300014
Adresse postale: 10 place Victore Hassebroucq
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
URL: https://www.tourcoing.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1037246.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 151-470164 (2024-08-02)
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