Fourniture et livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes.
Mairie de Tourcoing
L'accord-cadre, ayant pour objet la fourniture et la livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes, est passé en groupement de commandes dont les membres sont la Ville de Tourcoing et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Tourcoing. Le mandataire du groupement est la Ville de Tourcoing.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes.
Numéro de référence: 24.032 à 24.037
Brève description:
“L'accord-cadre, ayant pour objet la fourniture et la livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes, est passé en groupement de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing”
Informations complémentaires:
“Les reconductions sont tacites pour une durée de 12 mois chacune. Les reconductions sont soumises aux mêmes montants que pour la période initiale.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : Plusieurs lieux sur le territoire de la commune de Tourcoing (59200) et un site sur Neuville-en-Ferrain (59960).”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : 20 000 euros HT ;...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : aucun ; maximum :...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne uniquement la Ville de Tourcoing.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : 7 000 euros HT ;...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : 5 000 euros HT;...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : aucun ; maximum :...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les échantillons à remettre sont identifiés dans le détail quantitatif estimatif (DQE). Les échantillons ne pouvant être remise par voie électronique sont...”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature ou DC1 complété; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ; Liste des...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Tourcoing
Numéro d'enregistrement national: 21590599300014
Adresse postale: 10 place Victore Hassebroucq
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
URL: https://www.tourcoing.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1037246.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 151-470164 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes.
Numéro de référence: 24.032 à 24.037
Brève description:
“L'accord-cadre, ayant pour objet la fourniture et la livraison de papier, de têtes de lettres imprimées et d'enveloppes, est passé en groupement de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing”
Informations complémentaires:
“Les reconductions sont tacites pour une durée de 12 mois chacune. Les reconductions sont soumises aux mêmes montants que pour la période initiale.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'exécution : Plusieurs lieux sur le territoire de la commune de Tourcoing (59200) et un site sur Neuville-en-Ferrain (59960).”
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : 20 000 euros HT ;...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : aucun ; maximum :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne uniquement la Ville de Tourcoing.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : 7 000 euros HT ;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la Ville et le CCAS de Tourcoing.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : 5 000 euros HT;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de la date de sa notification, pour les montants suivants : VILLE : minimum : aucun ; maximum :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les échantillons à remettre sont identifiés dans le détail quantitatif estimatif (DQE). Les échantillons ne pouvant être remise par voie électronique sont...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature ou DC1 complété; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ; Liste des...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Tourcoing
Numéro d'enregistrement national: 21590599300014
Adresse postale: 10 place Victore Hassebroucq
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
URL: https://www.tourcoing.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1037246.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 151-470164 (2024-08-02)
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