Fourniture et livraison de pain frais
CROUS de Nantes Pays de la Loire
Le présent accord cadre a pour objet de la fourniture et livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pain frais
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet de la fourniture et livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot 1 Pain frais sites de Nantes et St Nazaire
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites de Nantes et Saint Nazaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 Pain frais sites d'Angers
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites d'Angers”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 Pain frais sites du Mans
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites du Mans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 Pain frais sites de Laval
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites de Laval”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CROUS de Nantes Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 18440132100015
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet
Code postal: 44322
Commune postale: Nantes cedex 03
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@crous-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240371331 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 40 99 46 00 📞
Fax: +33 2 40 99 46 58 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 248-784552 (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pain frais
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet de la fourniture et livraison de pain frais pour les établissements du Crous de Nantes Pays de la Loire.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot 1 Pain frais sites de Nantes et St Nazaire
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites de Nantes et Saint Nazaire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de panification 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 Pain frais sites d'Angers
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites d'Angers”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 Pain frais sites du Mans
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites du Mans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 Pain frais sites de Laval
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pain frais pour les sites de Laval”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CROUS de Nantes Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 18440132100015
Adresse postale: 2 boulevard Guy Mollet
Code postal: 44322
Commune postale: Nantes cedex 03
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@crous-nantes.fr 📧
Téléphone: 0240371331 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 920 842 150 00012
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 40 99 46 00 📞
Fax: +33 2 40 99 46 58 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“2 mois”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 248-784552 (2024-12-19)
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