Fourniture et livraison de mobilier, de matériel et équipements sportifs pour les écoles et les crèches de la ville de Chambéry
Ville de Chambéry
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
- • Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets
- • Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobilier, de matériel et équipements sportifs pour les écoles et les crèches de la ville de Chambéry
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier scolaire
Description du marché: Mobilier scolaire
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chambéry
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipement sportif scolaire
Description du marché: Equipement sportif scolaire<br/>
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espace détente et regroupement scolaire
Description du marché: Espace détente et regroupement scolaire<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Salle de repos
Description du marché: Salle de repos<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Puériculture
Description du marché: Puériculture <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Extérieur
Description du marché: Extérieur <br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 0-9 mois
Description du marché: 0-9 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9-15 mois
Description du marché: 9-15 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 15-24 mois
Description du marché: 15-24 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 24-36 mois
Description du marché: 24-36 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accueil
Description du marché: Accueil<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Repas petite enfance
Description du marché: Repas petite enfance<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux et jouet petite enfance
Description du marché: Jeux et jouet petite enfance<br/>
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Loisirs créatifs petite enfance
Description du marché: Loisirs créatifs petite enfance<br/>
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-08 14:00:00 📅
Lieu: Chambéry
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432606 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-146105 (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de mobilier, de matériel et équipements sportifs pour les écoles et les crèches de la ville de Chambéry
Numéro de référence:
2410
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Mobilier scolaire
Description du marché: Mobilier scolaire
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chambéry
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Equipement sportif scolaire
Description du marché: Equipement sportif scolaire<br/>
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Espace détente et regroupement scolaire
Description du marché: Espace détente et regroupement scolaire<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Salle de repos
Description du marché: Salle de repos<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Puériculture
Description du marché: Puériculture <br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Extérieur
Description du marché: Extérieur <br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: 0-9 mois
Description du marché: 0-9 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: 9-15 mois
Description du marché: 9-15 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: 15-24 mois
Description du marché: 15-24 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: 24-36 mois
Description du marché: 24-36 mois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Accueil
Description du marché: Accueil<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Repas petite enfance
Description du marché: Repas petite enfance<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Jeux et jouet petite enfance
Description du marché: Jeux et jouet petite enfance<br/>
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Loisirs créatifs petite enfance
Description du marché: Loisirs créatifs petite enfance<br/>
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-08 14:00:00 📅
Lieu: Chambéry
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national:
21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1432606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1432606 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national:
556166
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
555508
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-146105 (2024-03-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Mobilier (>20)
- Mobilier de bureau (18)
- Mobilier de laboratoire (3)
- Mobilier de magasin (2)
- Mobilier de maison (9)
- Mobilier et équipements divers (>20)
- Mobilier scolaire (>20)
- Papier peint et autres revêtements (2)
- Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes (10)
- Tables, armoires, bureaux et bibliothèques (5)