Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes)
SDEA Alsace Moselle
Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conformément au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conformément au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDEA Alsace Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Département: Acheteur
Adresse postale: 1 rue de Rome
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Acheteur
Courrier électronique: publications_marches@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193032 📞
URL: https://www.sdea.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Département: Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 31 avenue de la paix Bp 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-617872 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes)
Numéro de référence:
2024F0298MAOOC01
Brève description:
Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
2024F0298AAOOC01
Titre: Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes
Description du marché:
Fourniture et livraison de matériels à motorisation thermique pour travaux sur réseaux et voirie (matériels neufs, pièces détachées et réparations y afférentes
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conformément au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conformément au règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDEA Alsace Moselle
Numéro d'enregistrement national:
25670115200025
Département: Acheteur
Adresse postale: 1 rue de Rome
Code postal: 67300
Commune postale: Schiltigheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Acheteur
Courrier électronique: publications_marches@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388193032 📞
URL: https://www.sdea.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Département: Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 31 avenue de la paix Bp 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Article L.551-1 et suivants du code de la justice administrative dans les deux mois à compter de la date de publication du présent avis et jusqu'à la signature du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-617872 (2024-10-11)
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