Avis de marché (2024-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Reference number: AOO - DENREES 2025
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires
Marché décomposé en 6 lots distincts.
Accord-cadre à bons de commande”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires - LOT 1 : Produits laitiers et ovoproduits
Montant maximum annuel : 255 000 euros HT”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires - LOT 2 : Produits surgelés
Montant maximum annuel : 345 000 euros HT”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires - LOT 3 : Produits d'épicerie
Montant maximum annuel : 768 000 euros HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires - LOT 4 : Viandes et volailles fraiches
Montant maximum annuel : 180 000 euros HT”
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires - LOT 5 : Viandes fraiches de boeuf et de porc
Montant maximum annuel : 330 000 euros HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de denrées alimentaires - LOT 6 : Produits traiteurs frais
Montant maximum annuel : 80 000 euros HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 194-600031 (2024-10-03)