Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service évènementiel
Commune de Voisins le Bretonneux
La consultation relative au marché n°202408 concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service Sports et Évènementiel de la commune de Voisins-le-Bretonneux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits animaux et produits connexes › Produits de l'élevage
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service évènementiel
Brève description:
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Produits avicoles et de crèmerie
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits avicole et de crèmerie
Produits/services: Produits de l'élevage 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Autres informations sur le renouvellement:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Produits biologiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Épicerie
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Fruits & légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais en circuit court ou non
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Surgelés hors produits biologiques
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Voisins le Bretonneux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Code postal: 78960
Commune postale: Voisins le bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublic@voisins78.fr 📧
Téléphone: 0130485942 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 Avenue Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 87 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-234657 (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service évènementiel
Brève description:
La consultation relative au marché n°202408 concerne la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures de la petite enfance et le service Sports et Évènementiel de la commune de Voisins-le-Bretonneux.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Produits avicoles et de crèmerie
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits avicole et de crèmerie
Produits/services: Produits de l'élevage 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Autres informations sur le renouvellement:
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant sur la base de son catalogue, sous réserve que ces achats supplémentaires soient cohérent avec l'objet du lot attribué.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 - Produits biologiques
Description du marché:
Fournitures de produits biologiques (surgelés, produits d'élevage, fruits et légumes)
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement:
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant sur la base de son catalogue à condition que ces achats sont cohérents avec l'objet du lot attribué.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Épicerie
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Autres informations sur le renouvellement:
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant sur la base de son catalogue dans la mesure où ces achats sont cohérents avec l'objet du lot attribué
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 - Fruits & légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais en circuit court ou non
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Surgelés hors produits biologiques
Description du marché:
Fournitures de denrées alimentaire surgelées (légumes, viandes, petits fours, etc.) hors produits biologiques
Produits/services: Produits surgelés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
+ 14 de plus
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Participation à une organisation criminelle
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Voisins le Bretonneux
Numéro d'enregistrement national:
21780688400169
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Code postal: 78960
Commune postale: Voisins le bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublic@voisins78.fr 📧
Téléphone: 0130485942 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780111500466
Adresse postale: 56 Avenue Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 87 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-234657 (2024-04-17)
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