Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire Raymond David

Commune de Vire Normandie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot 10 : Porc et charcuterie bio répondant aux critères de produits de qualité et durable Lot 11 : saucisse et chair à saucisse Lot 17 : Fromage normand AOP Lot 18 : Lait et crème fraiche répondant aux critères de produits de qualités et durables Lot 19 : beurre répondant aux critères de produits de qualités et durables Lot 20 : yaourt répondant aux critères de produits de qualités et durables Lot 21: oeuf coquille répondant aux critères de produits de qualités et durables

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-26 Avis de marché
2025-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire Raymond David
Numéro de référence: VN24031
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits laitiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 151 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Porc et charcuterie BIO répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi EGALIM, hors saucisse et chair à saucisse)
Description du marché:
“Porc et charcuterie BIO répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi EGALIM, hors saucisse et chair à saucisse)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Restaurant scolaire Raymond David
Code postal: 14500
Ville: Vire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débutera le 2 juillet 2024 ou à la date de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Saucisse et chair à saucisse
Description du marché:
“Saucisse et chair à saucisse”
Produits/services supplémentaires: Saucisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Fromage (fromage normande AOP) répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)
Description du marché:
“Fromage (fromage normande AOP), répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)”
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lait et crème fraiche répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)
Description du marché:
“Lait et crème fraiche répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)”
Produits/services supplémentaires: Lait et crème fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Beurre répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)
Description du marché:
“Beurre répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)”
Produits/services supplémentaires: Beurre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Yaourt répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)
Description du marché:
“Yaourt répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)”
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Oeufs coquilles répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)
Description du marché:
“Oeufs coquilles répondant aux critères de produits de qualités et durables (loi EGALIM)”
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-15 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle

“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Vire Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20006879900010
Adresse postale: 11 Rue Deslongrais
Vire
Code postal: 14500
Commune postale: Vire Normandie
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DESMOTTES Nicole
Courrier électronique: marches.publics@virenormandie.fr 📧
Téléphone: 0231662795 📞
URL: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1442150 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1442150 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 552541
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf. ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-182873 (2024-03-26)
Avis d'attribution de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 151 200 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 151 200 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 2.1-Descriptif détaillé des produits : 20 % 2.2-Méthodologie d'exécution des prestation mise en oeuvre : 10 % 2.3-Qualité des échantillons : 15 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets 3.1-Engagement sociétal : 10 % 3.2-Engagement environnemental : 10 %
Critère de qualité (pondération): 20
Prix
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre 2.1-Descriptif détaillé des produits : 15 % 2.2-Méthodologie d'exécution des prestations mise en oeuvre : 15 % 2.3-Qualité des échantillons : 15 %
Performance en matière de protection de l'environnement, notamment la gestion des déchets 3.1-Engagement sociétal : 10 % 3.2-Engagement environnemental : 10 %

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Vn24031j
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Porc et charcuterie Bio répondant aux critères de produits de qualité et durables (loi Egalim, hors saucisse et chair à saucisse)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 500 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: La chaiseronne
Numéro d'enregistrement national: 1442150-1-1-1
Adresse postale: Rte D'Avranches
Code postal: 50370
Commune postale: Brecey
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 700 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1442150-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Dis frais
Numéro d'enregistrement national: 1442150-1-3-1
Adresse postale: Rue De L Avenir
Code postal: 50480
Commune postale: Carentan-Les-Marais

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 300 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1442150-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 300 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1442150-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 200 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturellement normande
Numéro d'enregistrement national: 1442150-1-6-1
Adresse postale: Ld Coupigny
Code postal: 14380
Commune postale: Landelles-Et-Coupigny
Région: Calvados 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 200 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1442150-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
48870
Région: Calvados 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 182873-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C6137B85-CEA9-11E0-964761ABC59EC9FC
Région: Calvados 🏙️
Source: OJS 2025/S 170-580685 (2025-09-04)
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