Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Ville de Chassieu
Les accord-cadre ont pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées principalement à la cuisine centrale qui assure la fabrication et la livraison en liaison chaude de tous les repas servis. La présente consultation est lancée au nom du groupement de commande constitué par la Ville de Chassieu et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Chassieu. La Ville de Chassieu est le coordonnateur du groupement et agit en son nom. Les prestations feront l'objet d'accord cadre fractionnés à bons de commande avec maximum et minimum.La remise d'échantillons est demandée suivant les modalités décrites au règlement de la consultation. Cette consultation s'inscrit dans le cadre d'une relance pour faire suite à la déclaration sans suite de 2 lots d'une procédure initialement composée de 11 lots, parue du 09/04/2024 au 13/05/2024 au BOAMP (avis 24-41705) et au JOUE (avis 212304-2024)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-27 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence: F-24-05
Brève description:
“Les accord-cadre ont pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires. Ces denrées sont destinées principalement à la cuisine centrale qui...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pâtisseries surgelées salées et sucrées
Description du marché:
“Pâtisseries surgelées salées et sucrées”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 20 000 euro(s) Ht montant maximum annuel : 80 000 euro(s) Ht”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Les accords cadres démarreront à la date de leur notification jusqu'au 30/07/2025 pour la période ferme. Les accords cadres pourront être reconduits 3 fois...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Epicerie dont produits bio
Description du marché:
“Epicerie dont produits "bio"”
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 15 000 euro(s) Ht montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 60, rue de la République 69680 Chassieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-30 09:00:00 📅
Lieu:
“60, rue de la République 69680 Chassieu”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références de fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures de même nature que l'objet du marché effectuées au cours des 3...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chassieu
Numéro d'enregistrement national: 21690271800016
Adresse postale: 60 rue de la République
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SELLES Jean-Jacques
Courrier électronique: commandepublique@chassieu.fr 📧
Téléphone: 0472054400 📞
URL: http://www.chassieu.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1489576 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1489576 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 417604
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-385591 (2024-06-27)
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (16)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (4)
- Sucre et produits connexes (3)
- Cacao; chocolat et sucreries (4)
- Pâtes alimentaires (4)
- Café, thé et produits connexes (1)
- Condiments et assaisonnements (4)
- Produits nutritionnels spéciaux (7)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)