Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Commune de Vendays-Montalivet

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de Vendays-Montalivet

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-12 Avis de marché
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de Vendays-Montalivet
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Beurres, oeufs, fromages
Description du marché: Beurres, oeufs, fromages
Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fromages et produits laitiers biologiques en circuit court
Description du marché: Fromages et produits laitiers biologiques en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits d'épicerie biologiques en circuit court
Description du marché: Produits d'épicerie biologiques en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viandes, charcuteries, volailles et produits préparés
Description du marché: Viandes, charcuteries, volailles et produits préparés
Produits/services: Viande 📦
Produits/services supplémentaires:
Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Viandes bovines et ovines en circuit court
Description du marché: Viandes bovines et ovines en circuit court
Produits/services: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Poissons frais et produits de la mer en circuit court
Description du marché: Poissons frais et produits de la mer en circuit court
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fruits, légumes et produits de 4ème et 5ème gamme
Description du marché: Fruits, légumes et produits de 4ème et 5ème gamme
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 19 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Vendays-Montalivet
Numéro d'enregistrement national: 21330540200017
Adresse postale: 11, rue de la Mairie
Code postal: 33930
Commune postale: Vendays-montalivet
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.maire@vendays-montalivet.fr 📧
Téléphone: 0556733202 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-350094 (2024-06-12)
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