Fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Direction Régionale Académique des Achats Aura
Fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-16 | Avis de marché |
| 2024-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Papier à écrire 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Clermont-Ferrand
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Grenoble
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Lyon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Régionale Académique des Achats Aura
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 92 rue de Marseille BP7227
Code postal: 69354
Commune postale: Lyon cedex 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: 04 73 99 34 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise obligatoire d'échantillons
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433 cedex 03
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-430084 (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Numéro de référence:
2024036_DRAA_DEC_214_150_FS
Brève description:
Fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour la région académique Auvergne Rhône Alpes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier à écrire 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Clermont-Ferrand
Description du marché:
Lot n°1 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Clermont-Ferrand
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Grenoble
Description du marché:
Lot n°2 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Lyon
Description du marché:
Lot n°3 fourniture et livraison de copies d'examen, brouillons, papeterie pour l'académie de Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire, conclu avec un maximum de 2 attributaires par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Les titulaires se verront attribuer les bons de commande selon la méthode dite « en cascade » qui consiste à faire appel en priorité au titulaire le mieux-disant. Les bons de commande sont attribués au titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre à la demande en respectant les délais imposés par le pouvoir adjudicateur, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée deuxième.
Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction Régionale Académique des Achats Aura
Numéro d'enregistrement national:
13002951500017
Adresse postale: 92 rue de Marseille BP7227
Code postal: 69354
Commune postale: Lyon cedex 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: draa@region-academique-auvergne-rhone-alpes.fr 📧
Téléphone: 04 73 99 34 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise obligatoire d'échantillons
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433 cedex 03
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-430084 (2024-07-16)
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433 cedex 03
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8f888c43-e9ba-47e8-818f-ecb59b28c7aa-01
Source: OJS 2024/S 176-542172 (2024-09-09)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433 cedex 03
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8f888c43-e9ba-47e8-818f-ecb59b28c7aa-01
Source: OJS 2024/S 176-542172 (2024-09-09)
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