Fourniture et livraison de colonnes aériennes destinées à la collecte des déchets sur le territoire Centre Tarn
Communauté de Communes Centre Tarn
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. La valeur estimée inscrite dans le présent avis est indicative, et correspond à l'estimation en euros hors TVA des quantités maximum sur la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes destinées à la collecte des déchets sur le territoire Centre Tarn
Numéro de référence: AP2A_2024/0001
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. La valeur estimée inscrite dans le présent avis est indicative, et correspond...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. La valeur estimée inscrite dans le présent avis est indicative, et correspond...”
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au sein du règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Centre Tarn
Numéro d'enregistrement national: 34825
Adresse postale: 2 bis Boulevard Carnot
Code postal: 81120
Commune postale: Réalmont
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@centretarn.fr 📧
Téléphone: 0563792127 📞
URL: http://www.centretarn.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1532149 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1532149 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 6A0A70DC-CE5A-6B1C-5E63240122926FDA
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: http://www.ta-toulouse.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 188-580795 (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes destinées à la collecte des déchets sur le territoire Centre Tarn
Numéro de référence: AP2A_2024/0001
Brève description:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. La valeur estimée inscrite dans le présent avis est indicative, et correspond...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. La valeur estimée inscrite dans le présent avis est indicative, et correspond...”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au sein du règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Centre Tarn
Numéro d'enregistrement national: 34825
Adresse postale: 2 bis Boulevard Carnot
Code postal: 81120
Commune postale: Réalmont
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@centretarn.fr 📧
Téléphone: 0563792127 📞
URL: http://www.centretarn.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1532149 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1532149 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 6A0A70DC-CE5A-6B1C-5E63240122926FDA
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: http://www.ta-toulouse.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 188-580795 (2024-09-24)
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