Fourniture et livraison de chocolats présentés sous forme de ballotins

CCAS d'ORLEANS

La consultation est passée en application de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 - art. 18 dans le cadre du groupement d'achat entre les centres communaux d'action sociale (CCAS) d'Orléans, Chécy, Fleury-les-Aubrais et Saint-Jean-de-Braye, dont le CCAS d'Orléans assure la coordination au nom des adhérents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.

Qui ?

• CCAS d'ORLEANS

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Chocolat

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-19	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de chocolats présentés sous forme de ballotins
Numéro de référence: C24F0017
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cacao; chocolat et sucreries 📦
Valeur estimée hors TVA: 74 300 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1455890
Produits/services supplémentaires: Chocolat 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ccas D'Orleans - 69 Rue Bannier - Bp 72423
Code postal: 45032
Ville: Orleans Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de permettre la comparaison qualitative des prestations réalisées, le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, 1 ballotin par conditionnement exigé, contenant les différentes variétés de chocolats que vous vous engagez à fournir, conformément aux clauses du cahier des charges. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. La remise des échantillons ne fera pas l'objet d'une indemnisation. Ces échantillons devant servir à l'analyse de l'offre, ils ne pourront être restitués.Les date et heures de limites de remise des échantillons sont identiques aux date et heure limites de remise des offres précisée en page de garde du présent règlement de la consultation. Les échantillons qui parviendraient après la date et/ou l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas acceptés. L'offre sera considérée comme incomplète et ne sera pas recevable

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS d'ORLEANS
Numéro d'enregistrement national: 26450035600383
Adresse postale: 69 rue Bannier
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dgv-sar-marches@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238792222 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1455890 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1455890 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ => Négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-239466 (2024-04-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Cacao; chocolat et sucreries (3)

Cacao
Chocolat et sucreries (2)