FOURNITURE ET LIVRAISON DE BROYAT VEGETAL EN VRAC DE TYPE BOIS RAMEAL FRAGMENTE (BRF) SOUS FORME D'ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE
SPL Edden
Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de broyat vegetal de type Bois Raméal Fragmenté (BRF). La livraison est prévue en vrac. Elle comprend le transport et le déchargement aux soins du prestataire. Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel en valeur de 170 000 euros HT. Le descriptif technique du type de broyat végétal souhaité figure au Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois d'œuvre › Produits du bois
- • Paille et plantes fourragères › Paille
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de broyat vegetal en vrac de type bois rameal fragmente (brf) sous forme d'accord cadre a bons de commande
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Description
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-17 09:00:00 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl edden
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 route des sables
Code postal: 97427
Commune postale: L'Etang Salé
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@edden.re 📧
Téléphone: +33693946325 📞
URL: https://www.edden.re 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-edden.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://spl-edden.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://spl-edden.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 avenue André Malraux - CS 81027
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte Clotilde
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-st-denis-de-la-reunion@justice.fr 📧
Téléphone: +33 262402345 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698989 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de broyat vegetal en vrac de type bois rameal fragmente (brf) sous forme d'accord cadre a bons de commande
Numéro de référence:
Marché SPL N°A.2024.005
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de broyat vegetal de type Bois Raméal Fragmenté (BRF).
La livraison est prévue en vrac. Elle comprend le transport et le déchargement aux soins du prestataire.
Le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel en valeur de 170 000 euros HT.
Le descriptif technique du type de broyat végétal souhaité figure au Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles 📦
Description
Informations complémentaires:
La durée du marché est de 1 an à compter de sa date de notification et dans la limite du montant maximum d'engagement. Il pourra être reconduit 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R 2112-4 du CCP. En cas de reconduction, le montant maximum du marché sera également reconduit. Le pouvoir adjudicateur pourra dénoncer le marché sur décision expresse : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum d'engagement sera atteint, - ou au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché. Le pouvoir adjudicateur pourra toutefois décider de reconduire de manière anticipée le contrat si le montant maximum de la période de reconduction est atteint avant la fin de sa durée de validité. Tous les horaires du présent avis s'entendent en heure locale. Aucun dossier ne sera transmis par courrier électronique ou version papier (voir modalités de téléchargement à l'annexe
du règlement de la consultation). Conditions de remise des plis : uniquement via le profil acheteur (https//:spl-edden.e-marchespublics.com). Signature facultative au stade de remise des plis.
Afficher plus
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Les critères d'attribution et les pondérations associées sont décrits dans le Règlement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-17 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-17 09:00:00 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
La liste des pièces demandées pour la capacité économique et financière figure au Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle
La liste des pièces demandées pour la capacité technique et professionnelle figure au Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl edden
Numéro d'enregistrement national:
85065445000012
Adresse postale: 52 route des sables
Code postal: 97427
Commune postale: L'Etang Salé
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@edden.re 📧
Téléphone: +33693946325 📞
URL: https://www.edden.re 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://spl-edden.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://spl-edden.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://spl-edden.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national:
17974111100027
Adresse postale: 5 avenue André Malraux - CS 81027
Code postal: 97495
Commune postale: Sainte Clotilde
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-st-denis-de-la-reunion@justice.fr 📧
Téléphone: +33 262402345 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698989 (2024-11-14)
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