Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 pour le projet DUNE de l’unité IJCLAB du CNRS.

Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette

Les prestations comprennent à minima : - La validation des plans de fabrication - Le lancement de la fabrication - Les tests en usine - Le nettoyage, l’emballage - La livraison - La documentation - La garantie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-18 Avis de marché
2025-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 pour le projet DUNE de l’unité IJCLAB du CNRS.
Numéro de référence: 24036 IJCLAB
Brève description:
Les prestations comprennent à minima : - La validation des plans de fabrication - Le lancement de la fabrication - Les tests en usine - Le nettoyage, l’emballage - La livraison - La documentation - La garantie.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Centre d'usinage pour le travail des métaux 📦
Description
Identifiant interne: 24036 IJCLAB
Titre: Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 pour le projet DUNE de l’unité IJCLAB du CNRS
Quantité: 64
Description du marché:
Les prestations du marché comprennent la fabrication, la soudure et la livraison des composants. Les ensembles construits constituent des « cheminées », qui serviront de traversées étanches pour le transfert du signal du « Far Detector n°2 » (FD2) dans le cadre du projet DUNE au laboratoire SURF (USA) à l’horizon 2027. Cette prestation s’inscrit dans le cadre de la construction des cheminées du projet DUNE-FD2 portée par IJCLab. Cet élément est un composant majeur pour l’électronique de lecture placée au sommet du détecteur du type « Vertical Drift ». C’est un cryostat rempli d’argon liquide à -185 °C (88 K) et qui est situé à 1500 m de profondeur (Cf. fig. 1 à 3 de chaque CCTP). Les objectifs scientifiques de ce projet concernent le champ de la physique des particules fondamentale.
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Informations complémentaires:
La durée du marché indiquée dans l'annonce correspond au délai d'exécution du marché et comprend la fabrication et la livraison des 64 cheminées à IJCLAB. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisables semestriellement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 25% du montant TTC du marché. Paiement partiel définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
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Adresse postale: IJCLAB Université Paris-Saclay
Laboratoire de Physique des 2 infinis Irène Joliot
Rue Jean Teillac
Code postal: 91406
Ville: orsay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 88 semaines
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix
Prix (pondération): 62
Critère de qualité (nom): Critere delai d'execution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Motifs d'exclusion purement nationaux : en application de l'article L.2141-1 du code de la commande publique et suivants

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit Forêt
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823326 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-565983 (2024-09-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 875 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MARCHE 2029231
Date de conclusion du contrat: 2024-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 875 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE DE DAL BEN S.P.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dal ben s.p.a.
Nom et adresse du contractant
Nom: société DAL BEN S.P.A.
Numéro d'enregistrement national: IT03091480271
Adresse postale: Via G. Di Vittorio 12
Code postal: 30029
Commune postale: San stino di livenza
Région: Venezia 🏙️
Pays: Italie 🇮🇹

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. »
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Source: OJS 2025/S 030-095028 (2025-02-11)